Les membres du labo

THIERRY LAMBERT

Professeur Aix-Marseille Université
Président de l’institut international des sciences fiscales — 2iSF www.2isf.org
Rédacteur en chef de la “Revue européenne et internationale de droit fiscal” riedf@larcier.com

Ouvrages :

• Procédures fiscales, LGDJ, coll. Domat, 4ème édition, 2019, 752 pages.
• Droit fiscal (en collaboration avec Jean-Jacques Bienvenu), 4ème édition, PUF, coll. Droit fondamental – Classiques, 2010, 470 pages (nouvelle édition 2020).
• “Contentieux Fiscal”. Hachette. Hachette, 157 p., 2011, Contentieux Fiscal” HAL
• “La cour des comptes, un pouvoir rédempteur”. L’extenso. L’extenso, 176 p., 2017, “La cour des comptes, un pouvoir rédempteur”. HAL

Direction d’ouvrages collectifs :

• Rescrit, ruling et transparence (dir -), Larcier, 2017, 165 pages.  HAL
• Le contentieux fiscal en débats (dir -), LGDJ, coll. Grands colloques, 2014, 389 pages.  HAL
• La fin des paradis fiscaux? (dir -), Montchrestien, coll. Grands colloques, 2011, 227 pages. HAL
• “Les sanctions pénales fiscales”. L’harmattan-Finances Publiques. France. L’Harmattan, 192 p., 2007, “Les sanctions pénales fiscales”. HAL

Articles :

• “De l’harmonisation à l’intégration des législations fiscales nationales dans le cadre de l’Union Européenne”. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz, 2009, p. 517-528. HAL
• ” La fin des pardis fiscaux: l’illusion du pragmatisme”. Montchrestien-Grands colloques. “La fin des paradis fiscaux: l’illusion du pragmatisme”, Montchrestien, p. 213-227, 2011. HAL
• Le droit de visite et de saisie de l’administration fiscale : les tourments de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales. Revue des Sociétés, Dalloz, 2012, pp.71. HAL
• “une procédure superfétatoire: la flagrance fiscale”. Gestion et finances publiques : la revue – G&FP – GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2012, p. 105-108 . HAL
• “Vers un renouveau de l’assistance administrative en matière fiscale”. Gestion et finances publiques : la revue – G&FP – GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2012, p. 41-46. HAL
• “DGI+ DGCP=DGFIP ou une équation complexe”. L’harmattan. “DGI+DGCP=DGFIP: une équation complexe”, L’harmattan, p. 201-214, 2012, collection “Finances Publiques”. HAL
• “Paradis fiscaux, dépasser l’échange d’informations”.. Gestion et finances publiques : la revue – G&FP – GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2013, p. 22-30. HAL
• “Le fiscaliste: un juriste comme les autres”. Gestion et finances publiques : la revue – G&FP – GFP, Les Editions Gestion et Finances Publiques/Lavoisier, 2014, p. 12-20. HAL
• “L’impôt sur la dépense peut-il fonder une politique fiscale?”. Revue française de finances publiques – RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2014, p. 39-49. HAL
• “Le champ d’application de la TVA sur les services financiers et d’assurances”. International Taxation in China, 2014, p. 16-18 HAL
• “La concurrence et l’assujettissement des personnes publiques à la TVA”. Revue française de finances publiques – RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2014, p. 53-63. HAL
• “Les constructions jurisprudentielles de la juridiction administrative, le contentieux fiscal en débat”. LGDJ, 2014, collection “Grands colloques”, p. 123-138. HAL
• “La lutte contre l’évasion fiscale internationale: l’offensive américaine en matière d’échange automatique d’informations.”. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2014, p. 39-43. HAL
• “L’informaticien, la banque et la recevabilité de la preuve illicite dans les procédures fiscales, fraude et évasion fiscale: état des lieux et moyens de lutte”. LextensoJoly. “L’informaticien, la banque et la recevabilité de la preuve illicite dans les procédures fiscales, fraude et évasion fiscales: état des lieux et moyens de lutte”, Lextenso Joly, p. 85-97, 2015. HAL
• “Vers un renouveau de la coopération fiscale internationale”. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2015, p. 151-157. HAL
• ” La transparence des flux financiers: les opérateurs sous surveillance”. Revue Fiscale du Patrimoine, LexisNexis, 2015, p. 26-28. HAL
• “Les entreprises et les prix de transfert: de la présomption à la sécurité juridique”. Revue Fiscale du Patrimoine, LexisNexis, 2015, p. 43-48. HAL
• “La vérification de comptabilité contractualisée: la relation de confiance (Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Louit). Bruylant (collection Mélanges). “La vérification de comptabilité contractualisée: la relation de confiance”, Bruylant (collection Mélanges), p. 239-252, 2015. HAL
• “Droit public financier et droit fiscal: une famille à recomposer?”. Revue française de finances publiques – RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2016, p. 111-120. HAL
• “Droit public financier et droit fiscal: une famille à recomposer?”. Revue française de finances publiques – RFFP, Librairie générale de droit et de jurisprudence / Lextenso (en ligne), 2016, p. 111-120. HAL
• “Rapport introductif- L’imposition du capital: entre mythes et réalités, quels enjeux pour demain?. PUAM. “Rapport introductif-L’imposition du capital: entre mythes et réalités, quels enjeux pour demain?”, PUAM, p. 15-20, 2016. HAL
• “Rechercher le capital à l’étranger: L’échange d’informations fiscales nationales, l’imposition du capital-entre mythes et réalités-Quels enjeux pour demain?”. PUAM. “Rechercher le capital à l’étranger. L’échange d’informations entre administrations fiscales nationales, l’imposition du capital Entre mythes et réalités. Quels enjeux pour demain?” , PUAM, p. 235-244, 2016. HAL
• L’échange de rulings dans les pays de l’Union européenne : un changement de paradigme. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2017, pp.76-83. HAL
• “Vérifier les droits d’enregistrement: qualification et évaluation”. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2017, p. 59-62. HAL
• “L’échange de rulings dans les pays de l’Union Européenne: un changement de paradigme”. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2017, p. 76-83. HAL
• “La taxe foncière sur les propriétés bâties”. Dalloz. Encyclopédie des collectivités locales, Dalloz, 77 p., 2017 HAL
• Contribution à la définition des nouvelles problématiques du contrôle fiscal. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2018, pp.7-15. HAL
• Droit fiscal de l’Union européenne : les occasions manquées. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.485-493. HAL

Editoriaux & Revues:

• Éditorial – Dossier : Constitution(s) et Impôt(s) Approche comparée : Allemagne, Espagne, France, Italie. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2020, pp.3-4 HAL
• Éditorial – Dossier : Les pratiques fiscales abusives à la lumière du droit européen. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2020, pp.305-308. HAL
• Éditorial – Dossier : Le recouvrement de l’impôt : un espace juridique méconnu. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.133-134 HAL
• Éditorial – Dossier : Les grandes œuvres fiscales. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.273-274 HAL
• Éditorial – Dossier : Le fédéralisme et le régionalisme fiscal. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.3-4. HAL
• Éditorial – Dossier : Le droit fiscal de l’Union européenne entre unité et diversité. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.431-432. HAL
• Éditorial – Dossier : QPC et droit fiscal. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2020, pp.445-448 HAL
• Éditorial – Dossier : Le droit fiscal : entre répressions administrative et pénale. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2020, pp.149-152. HAL
• Éditorial – Dossier : Constitution(s) et Impôt(s) Approche comparée : Allemagne, Espagne, France, Italie. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2020, pp.3-4 HAL

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JEAN- LUC Albert

Directeur du Centre d’études fiscales et financières – CEFF

Professeur Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Lumière (Lyon III)
Responsable du Master 2 Douane

Ouvrages :

• Manuel de Finances publiques, Dalloz 11ème éd. 2019
• Douane et droit douanier, PUF, coll. Questions judiciaires, 2013 HAL
• Fiscalité et personnes publiques, LGDJ, coll. systèmes, 2012 HAL

Articles :

• Le droit douanier de l’Union européenne, Larcier-Bruylant, 2019
• La Cour des comptes. Un pouvoir rédempteur? (avec Thierry Lambert), Lextenso, 2017
• Les dimensions européennes et françaises. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2018, pp.422-425. HAL
• Le recouvrement de l’impôt. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.137-138. HAL
• Les turbulences douanières frappant l’Union européenne. Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2020, pp.268-271. HAL

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JOCELYN beneteau

Maître de conférences en droit public – Faculté de droit et de science politique – Aix-Marseille Université

Co-directeur du parcours-type (Master 2) Fiscalité personnelle et du patrimoine – Master mention Droit fiscal

• « La problématique particulière des collectivités situées outre-mer. La Nouvelle-Calédonie », in AYRAULT (L.), BENETTI (J.), CONAN (M.) (Dir.), Les premières lois financières de la présidence Macron, IRJS Editions, 2019, p. 375 HAL
• Les finances publiques en Océanie. Australie, Nouvelle-Zélande, collectivités françaises du Pacifique, PUAM, Coll. Droit d’outre-mer, 2018, 202 p.75 – 112 HAL
• « L’imposition des activités économiques en Nouvelle-Calédonie : une compétence imparfaitement exercée », in VIGNAL (N.) (Dir.), Le droit économique en Nouvelle-Calédonie, PUAM, Coll. Droit d’outre-mer, 2018, p. 187
• « La dimension autochtone de la fiscalité en Nouvelle-Calédonie », in De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Doyen Gilbert Orsoni, PUAM, 2018, p. 357 HAL
• « Atteinte au principe d’égalité devant la loi fiscale… du pays. Commentaire de la décision n° 2016-539 QPC du 10 mai 2016, Mme Ève G », Revue Française de Droit Constitutionnel, n° 109, mars 2017, p. 217
• La problématique particulière des collectivités situées outre-mer. La Nouvelle-Calédonie. L. AYRAULT, J. BENETTI, M. CONAN (Dir.), Les premières lois financières de la présidence Macron, IRJS Editions, pp.375-389, 2019. HAL
• Une fiscalité différenciée en faveur de l’agriculture biologique. M.-L. Demesteer, V. Mercier, (Dir.), L’agriculture durable. L’entreprise agricole, les ressources alimentaires et la santé humaine, Tome III, PUAM, pp.551-570, 2020 HAL

MANUEL Chastagnaret

Maître de conférences HDR de droit public
Centre d’études fiscales et financières (EA 891) Aix Marseille Université

Co-Responsable du Master 2 Douane

• « De la responsabilité fiscale : responsabilité de l’administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers » , sept. 2003, PUAM, 460p.
• « La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne » (en collaboration avec E. Mazuyer et E. Carpano), Bruxelles, Larcier, 2016, 379p..
• « L’assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux » : revue européenne et internationale de droit fiscal, éd. Bruylant, 2019 n°2. HAL
• « Sécurité juridique en droit fiscal » in La sécurité juridique en droit public, éd. Fondation Varenne, juin 2018.
• « L’application des principes généraux du droit de l’Union européenne » : Ouvrage collectif : « Le contentieux fiscal », sous la direction de Thierry Lambert, éd. Bruylant, 2014.
• « La problématique particulière des collectivités situées outre-mer. La Nouvelle-Calédonie. » L. AYRAULT, J. BENETTI, M. CONAN (Dir.), Les premières lois financières de la présidence Macron, IRJS Editions, pp.375-389, 2019. HAL
• « L’équilibre fiscal. » Les Nouvelles Fiscales, 2019, pp.27-31. HAL
• « La prophylaxie en matière de TVA. » Les Nouvelles Fiscales, 2019, pp.4 – 7. HAL
• « L’assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux. » Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.169 – 179. HAL

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nicole davoult

Directrice du master 2 “Fiscalité européenne et internationale”

Maître de conférence

• Fiscalité applicable au financement de l’ESS (économie sociale et solidaire). Jurisassociations, Juris éditions, Dalloz, 2016. HAL
• Fiscalité applicable au financement de l’ESS. Jurisassociations, Juris éditions, Dalloz, 2016, pp.24. HAL

Agnés GIRARD – GAYMARD

JIN Banggui

Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université, Directeur du Master 2 Droit Chinois des Affaires, Directeur du LLM in European Business Law

CHAMPS D’ACTIVITÉS ACADÉMIQUES
Droit fiscal, finances publiques, Droit fiscal chinois, droit chinois

• «Le droit à la santé des personnes privées de liberté en Chine », « le droit à la santé des personnes privées de liberté après 20 ans d’application de la loi du 18 janvier 1994 », Apr 2015, Ajjacio, France. HAL
• «Le contrôle de constitutionnalité des lois et la recherche de l’égalité fiscale », “le contrôle de constitutionnalité en France et en Chine”,, Nov 2013, Beijing, Chine. HAL
• «La règlementation de la sécurité sanitaire des aliments en République Populaire de Chine », Les cahiers de Droit de la santé, Les Etudes Hospitalières – LEH édition, 2018, pp.159-174 HAL
• «La réglementation de la médecine traditionnelle chinoise en Chine », droit de la santé en Nouvelle-Calédonie : de la médecine traditionnelle à la bioéthique, Jul 2014, Nouméa, France. HAL
• «Analyse économique du droit de la famille -le cas de la Chine », Droit de la famille, LexisNexis ; Ed. du Juris-Classeur, 2015, pp.20-24. HAL
• «La douane et les droits de douane en Chine -évolution, réformes et défis », Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2018. HAL
• «La Cour Suprême de Chine et la question de l’application de la Constitution», Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2016, pp.51-62. HAL
• «Le recouvrement de l’impôt en Chine », Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.158-167 HAL
• «La réforme en 2018 de l’impôt sur le revenu en Chine – une avancée significative vers une meilleure justice fiscale.», Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2019, pp.1099-1119. HAL
• «L’indifférence du droit fiscal à l’égard de la famille en matière d’impôt sur le revenu des personnes physiques en Chine», Revue européenne et internationale de droit fiscal, Bruylant, 2018, pp.267-276. HAL

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Marie MASCLET de BARBARIN

Professeur Aix-Marseille Université, CEFF

Co-Directrice du Master 2 Droit des Finances publiques et fiscalité

•  « Le contentieux du recouvrement de l’impôt », Bibliothèque de droit public, tome 243, éditions Litec, 2003, 584 pages. HAL
• « Levée d’option d’achat d’un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d’activité sans même s’en apercevoir… », Dr. fisc. 2015, n° 41, comm. 623. HAL
• « De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit », commentaire à la Revue de droit fiscal 2017, n° 28, comm. 394.· HAL  
• « La fiscalité du médecin libéral », en collaboration avec M. Cozian et J.-C. Choque, éditions Litec, juin 2008.
• « De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit », commentaire à la Revue de droit fiscal 2017, n° 28, comm. 394.· HAL  
• « L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale », article, Revue Ingénierie Patrimoniale n° 2, juillet 2019. HAL  
• « Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l’administration fiscale », Revue Fiscale du Patrimoine, LexisNexis, 2017. HAL  
• De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2017. HAL
• Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l’administration fiscale. Revue Fiscale du Patrimoine, LexisNexis, 2017.HAL
• L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale. Ingénierie patrimoniale, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés, 2019, pp.69-74. HAL
• Levée d’option d’achat d’un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d’activité sans même s’en apercevoir…. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2015. HAL
• Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back : un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale. Revue de droit fiscal, Editions du Juris-Classeur, 2015. HAL
• Notion d’éléments composant la branche complète d’activité : quand l’indispensable est nécessaire et suffisant. Revue des Sociétés, Dalloz, 2013, pp.117. HAL

OLIVIER Négrin

Professeur de Droit public à l’université d’Aix-Marseille

Directeur du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise & du Magistère Droit des affaires, fiscalité et comptabilité

Doyen honoraire de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2

• Droit fiscal général (avec Jean Lamarque et Ludovic Ayrault), Coll. Manuel, LexisNexis, 4ème édition, 2016.
• Code de procédure fiscale (annoté et commenté avec Ludovic Ayrault), Dalloz, 26ème édition, 2019.
• Une légende fiscale : la définition de l’impôt de Gaston Jèze, RDP 2008, n° 1, p. 119 s.
• L’action en répétition de l’indu fiscal, Procédures 2018, n° 5, comm. 171.
• La fraude à la doctrine administrative, Procédures 2019, n° 3, comm. 104.

eric OLIVA

Directeur de Master 2 Droit des finances publiques et fiscalité

Professeur Aix-Marseille Université

•  Finances publiques, 3^ème édition Sirey Paris 2015.
• Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle, Sous la Direc. De E. -S. Tanasescu et E. Oliva, Institut universitaire Varenne, Coll. Colloque et Essais, Paris, 2017. HAL
• Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, ouvrage collectif, 19^ème édition, Coll. Les grands arrêts, Dalloz, Paris, 2018 (commentaires des décisions fiscales, financières et économiques).
• Le Parlement et l’évaluation des politiques publiques, in Le Parlement depuis 2008, sous la direc. De S. De Cacqueray ; S. Lamouroux et S. Hutier, Institut francophone pour la justice et la démocratie, Lextenso-LGDJ, Paris, 2019, pp. 209-242.
• L’impôt peut-il être juridictionnellement limité ? Propos sur quelques « résistances » du juge à l’impôt, Mélanges Serge Schweitzer, PUAM, Aix-en-Provence, 2019, pp. 309-323.
• Écran législatif et contentieux fiscal, Mél. S. Schweitzer. PUAM, pp.309-323, 2019. HAL

Gilbert ORSONI

• L’interventionnisme fiscal, PUF 1995.
• L’administration de l’économie, coll. Systèmes LGDJ, 1995
• Science et législation financières. Budgets publics et systèmes fiscaux, coll. Corpus, Economica, 2005.
• Les finances publiques en Europe (Dir.), Coll. Finances publiques, Economica, 2007
• Dictionnaire encyclopédique de finances publiques (Dir.), 2° éd., Economica-PUAM, 2017.

Céline Viessant

Fonctions administratives et pédagogiques

Professeur Aix-Marseille Université

Co-directrice du Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine
Vice-présidente du Département Droit public, FDSP, AMU
Secrétaire générale de la Société Française de Finances Publiques (lien http://www.sffp.fr)
Champs disciplinaires : finances et fiscalité européennes/Fiscalité de l’environnement

• Code constitutionnel 2019 (dir. M. de Villiers, T. Renoux et X. Magnon), Paris, LexisNexis, coll. “Les codes bleus”,  2018 (Const., articles 40, 47,47-1 et 47-2/DDH, articles 13, 14 et 15)
• “La création d’une imposition environnementale : quel intérêt ?” RIEDF 2015 n°4 pp. 526-533 HAL
• “Les droits d’enregistrement en droit comparé” Dr. fisc. 2017 n° 17 Et. 272 HAL
• “L’évolution de la notion d’impôt” in De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux, Mélanges en l’honneur du professeur Gilbert Orsoni, Aix-en-Provence, PUAM, 2018
• “L’équilibre budgétaire, un principe constitutionnel impossible” à paraître à la RFFP

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Céline BAS

François CHOUVEL

• Commissaire de police, officier de police , officier de gendarmerie ,(sous la dir. Frederic Debove) ,Special concours , Sirey-Dalloz ,(finances publiques) , 2019 ,pp
• Dictionnaire encyclopedique – Finances publiques , (sous la dir. Gilbert Orsoni) ,Economica, (rubriques : budgets annexes ; budget operationnel de programme ; comptes speciaux ; decrets d’avances ; dette publique ; emprunts d’etat : emission ; lois de finances : categories ; loi de reglement ; Tresor : obligations) , 2017
• La Cour des comptes et les aveugles et deficients visuels : la protection des donateurs des associations faisant appel a la generosite publique , Melanges Rihal , Lextenso edition , 2019
• Finances publiques , memento LMD , Lextenso Editions (22eme edition) 2019 , 246 p .- Magistrat , (sous la dir. Frederic Debove ) ,Special concours , Sirey-Dalloz , (co-redaction de la partie droit public) , 2018 , pp 424-527.

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AURÉLIE DORT

Maître de conférences, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, Université de Lorraine

Membre de l’IRENEE (Institut de recherche sur l’évolution de la Nation et de l’État

Spécialisation en : droit public financier / finances sociales

• « L’équilibre budgétaire en Norvège : une autodiscipline de rigueur à défaut d’une rigueur imposée », RFFP, 2015, n°131, pp.157-176.
• « La solidarité financière européenne face à la crise migratoire », Gestion & finances publiques, 2017, n°4, pp.16-23.
• « Les incidences financières des normes d’accessibilité au patrimoine », Gestion & Finances publiques, 2018, n°6, pp. 45-50.
• « Les choix thérapeutiques et la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Politeia, Publication à venir.
• « Fiscalité et Sécurité sociale – Étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale », Paris, Coll. Finances publiques, L’Harmattan, 2019, p.736
• Fiscalité et Sécurité sociale – Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale. Droit. UNIVERSITÉ DE DROIT, D’ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE, 2016. HAL

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MAHREZ ZAHED

Directeur de mission, Inspection Générale des Finances, Ministère des Finances

Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)

• Les politiques fiscales, entre objectifs et résultats », Communication dans le cadre du congrès annuel de la Société Québécoise de science politique, 23-25 Mai 2018, Université d’Ottawa, Canada
• « La démarche de performance dans la gestion locale », Paris, Coll Finances publiques, l’Harmattan, 2017, p. 357
• « Gestion publique, performance et démocratie », Communication dans le cadre du congrès annuel de la Société Québécoise de science politique, 19-21 Mai 2016, Université Laval, Québec ;
• « La démarche de performance dans la gestion publique », Gestion et Finances Publiques, France, N° 05, septembre-octobre 2016 pp 97-101 ;
• « La certification des comptes des collectivités territoriales : enjeux et modalités », Gestion et Finances Publiques, N° 03, Mai-Juin 2016 pp 29-35 ;

JeAN-FRANCOIS CALMETTE

Maître de conférences HDR

Membre de Centre de droit économique et du développement Yves Serra

Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)

• OUVRAGES INDIVIDUELS
  • Les autoroutes, une affaire d’État, LGDJ, coll. « Systèmes », 2021, 192 p
  • La rareté en droit public, préface de L. Rapp, Paris, L’Harmattan, coll. « Logiques juridiques », 2004, 379 p

• DIRECTION D’OUVRAGES
  • Sanctions en droit de la concurrence et concurrence des sanctions, Paris, Mare & Martin, coll. « Droit public », 2017, 206 p
  • La santé publique à l’épreuve de la rareté, Presses universitaires d’Aix-­‐Marseille (P.U.A.M), coll. « Droit de la santé », 2013, 168 p

• COORDINATION DE DOSSIERS DANS LE CADRE DE REVUES

• CHRONIQUES

• DROIT PUBLIC DE L’ECONOMIE

• FINANCES PUBLIQUES

• CONTRIBUTIONS À DES OUVRAGES COLLECTIFS

• DROIT PUBLIC DE L’ÉCONOMIE

• FINANCES PUBLIQUES

• DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

« L’autonomie locale. Approche critique au regard du droit interne », Décentralisation   et   proximité,   P.-­‐Y.   Chicot   (dir.),   Dalloz,   coll.   « Thèmes   et commentaires », 2013, pp. 207-­‐215

• DROIT CONSTITUTIONNEL

« Louis-­‐Napoléon    Bonaparte et    Victor    Hugo    :    l’affrontement    entre    deux légitimités », Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Lavialle, Presses universitaires de Toulouse, 2020, pp. 137-­‐149

• DROIT DE LA SANTÉ

« Les maladies rares confrontées à l’interventionnisme public », Les maladies rares, une voie pour la santé de demain ? », I. Poirot-­‐Mazères (dir.), Les éditions hospitalières, 2015, pp. 49-­‐55

« La maladie d’Alzheimer : regard d’un juriste sur l’aspect institutionnel », Éthique,   droit   et   maladie   d’Alzheimer,   A.   Meyer-­‐Heine   (dir.),   Académia-­‐ L’Harmattan, 2014, pp. 35-­‐42

• INTRODUCTIONS (ouvrages, dossiers)

• DROIT PUBLIC DE L’ECONOMIE

• FINANCES PUBLIQUES

« Propos introductifs, l’avenir de la fiscalité locale », BJCL, n°2, 2020, p. 83

• DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

« Meilleur avenir ou fin des communes ? Une nécessaire mise en perspective » Pouvoirs locaux, n°115, 3/2019, p. 36

FLORENT OLIVER

Élève avocat

Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)

Docteur en droit : thèse “Le juge et l’impôt. Recherche sur la dualité juridictionnelle du contentieux fiscal” (dir – Thierry Lambert)

• « Les dispositions fiscales de la loi ESSOC : une étape sur le chemin de la confiance », Lexbase hebdo – Edition fiscale, 2019 HAL  
• « La vision budgétaire : de myope à presbyte », Billet Edgard Allix, 2020. HAL
• «La vision budgétaire (2 e volet) : l’impuissance du Haut Conseil des Finances Publiques », Billet Edgard Allix, 2020. HAL
• « Morale au tribunal  »,Billet Edgard Allix, 2019 HAL

Laurine DOMINICI

Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)

Docteur en droit : thèse “La notion de capacités contributives”
(dir – Céline Viessant)

• « Fiscalité des particuliers [Focus] Loi de finances pour 2021 : focus fiscalité des particuliers », Lexbase hebdo – Edition fiscale, 2021, pp.1-11. HAL  
• « Les dispositions du I de l’article 210 F du CGI, instituant un régime de faveur, sont déclarées non-conformes à la Constitution », Lexbase hebdo – Edition fiscale, 2020, pp.1-4. HAL
• « Fiscalité des particuliers : La fin d’une inégalité inconstitutionnelle », Lexbase hebdo – Edition fiscale, 2020, pp.1-7. HAL
• « Vers une “nouvelle forme” de consentement à l’impôt pour pérenniser la démocratie  »,Vers une “nouvelle forme” de consentement à l’impôt pour pérenniser la démocratie  HAL

jean giard

Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)

Docteur en droit : thèse “Le système fiscal international” (dir – Thierry Lambert)

Références :

• Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l’égalité (sous la direction du professeur Eric Oliva) HAL  
• « 2019 : un projet de loi de finances sous influences diverses ». Lexbase hebdo – Edition fiscale, 2019, pp.767 HAL
• « Rétroactivité légale de la radiation des cadres d’un professeur condamné pour atteinte aux mœurs ». L’Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2020, pp. 743 745 HAL
• « Non automaticité de la sanction forfaitaire contre l’employeur d’un étranger en situation irrégulière » : Note sous la décision CE, 1ère et 4ème chambres réunies, 13/03/2019, n° 424565. L’Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2019, pp.1522 – 1526 HAL