Les membres du labo

Lambert THIERRY

Directeur du Centre d’études fiscales et financières – CEFF

Professeur Aix-Marseille Université
Co-directeur du master 2 « Fiscalité européenne et internationale »
Président de l’institut international des sciences fiscales — 2iSF www.2isf.org
Rédacteur en chef de la « Revue européenne et internationale de droit fiscal » riedf@larcier.com

Références :
Procédures fiscales, LGDJ, coll. Domat, 4ème édition, 2019, 752 pages.
-Rescrit, ruling et transparence (dir -), Larcier, 2017, 165 pages. 
-Le contentieux fiscal en débats (dir -), LGDJ, coll. Grands colloques, 2014, 389 pages. 
-La fin des paradis fiscaux? (dir -), Montchrestien, coll. Grands colloques, 2011, 227 pages.
-Droit fiscal (en collaboration avec Jean-Jacques Bienvenu), 4ème édition, PUF, coll. Droit fondamental – Classiques, 2010, 470 pages (nouvelle édition 2020)
.

Albert JEAN- LUC

Directeur – adjoint du Centre d’études fiscales et financières – CEFF

Professeur Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Lumière (Lyon III)
Responsable du DESU « Droit douanier et procédures douanières »

Références :
Manuel de Finances publiques, Dalloz 11ème éd. 2019
-Le droit douanier de l’Union européenne, Larcier-Bruylant, 2019
-La Cour des comptes. Un pouvoir rédempteur? (avec Thierry Lambert), Lextenso, 2017
-Douane et droit douanier, PUF, coll. Questions judiciaires, 2013
-Fiscalité et personnes publiques, LGDJ, coll. systèmes, 2012

beneteau JOCELYN


Maître de conférences en droit public – Faculté de droit et de science politique – Aix-Marseille Université

Co-directeur du parcours-type (Master 2) Fiscalité personnelle et du patrimoine – Master mention Droit fiscal

Dernières publications :
 
-BÉNÉTEAU (J.), « La problématique particulière des collectivités situées outre-mer. La Nouvelle-Calédonie », in AYRAULT (L.), BENETTI (J.), CONAN (M.) (Dir.), Les premières lois financières de la présidence Macron, IRJS Editions, 2019, p. 375
-BÉNÉTEAU (J.) (Dir.), Les finances publiques en Océanie. Australie, Nouvelle-Zélande, collectivités françaises du Pacifique, PUAM, Coll. Droit d’outre-mer, 2018, 202 p.
-BÉNÉTEAU (J.), « L’imposition des activités économiques en Nouvelle-Calédonie : une compétence imparfaitement exercée », in VIGNAL (N.) (Dir.), Le droit économique en Nouvelle-Calédonie, PUAM, Coll. Droit d’outre-mer, 2018, p. 187
-BÉNÉTEAU (J.), « La dimension autochtone de la fiscalité en Nouvelle-Calédonie », in De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Doyen Gilbert Orsoni, PUAM, 2018, p. 357
-BÉNÉTEAU (J.), « Atteinte au principe d’égalité devant la loi fiscale… du pays. Commentaire de la décision n° 2016-539 QPC du 10 mai 2016, Mme Ève G », Revue Française de Droit Constitutionnel, n° 109, mars 2017, p. 217

manuel-chastagnaret

Chastagnaret MANUEL

Maître de conférences HDR de droit public
Centre d’études fiscales et financières (EA 891) Aix Marseille Université


Ouvrages
« De la responsabilité fiscale : responsabilité de l’administration fiscale et responsabilité solidaire des tiers » , sept. 2003, PUAM, 460p.
 
« La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne »
(en collaboration avec E. Mazuyer et E. Carpano), Bruxelles, Larcier, 2016, 379p.
 
Articles
« L’assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux » : revue européenne et internationale de droit fiscal, éd. Bruylant, 2019 n°2.
 
« Sécurité juridique en droit fiscal » in La sécurité juridique en droit public, éd. Fondation Varenne, juin 2018.
 
« L’application des principes généraux du droit de l’Union européenne » : Ouvrage collectif : « Le contentieux fiscal », sous la direction de Thierry Lambert, éd. Bruylant, 2014.

davoult nicole

GIRARD – GAYMARD Agnés

banguui jin

JIN Banggui

Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université
Directeur du Master 2 Droit Chinois des Affaires
Directeur du LLM in European Business Law

CHAMPS D’ACTIVITÉS ACADÉMIQUES
Droit fiscal, finances publiques, Droit fiscal chinois, droit chinois
 
PUBLICATIONS 
·Les Finances publiques en Chine, in Les Finances publiques autour du Pacifique, Editions Mare & Martin, 2018, pp. 63-111,
· L’indifférence du droit fiscal à l’égard de la famille en matière d’impôt sur le revenu des personnes physiques en Chine, Revue européenne et Internationale de droit fiscal, n°2, 2018, pp.267-276 ;
· Les relations entre l’administration fiscale et le contribuable en Chine, in Mélanges en l’honneur du Professeur Christian LOUIT, Bruylant, 2016, pp. 217-237
· La Cour Suprême de Chine et la question de l’application de la Constitution, Les nouveaux cahiers du Conseil Constitutionnel, n° 51 avril 2016, p. 51-62;
·La Douane et les droits de douanes en Chine – évolution, réforme et défies, Revue européenne et international de droit fiscal, n° 2, 2016, pp. 199-208;

marie-de-barbarin

MASCLET de BARBARIN Marie

 « Le contentieux du recouvrement de l’impôt », Bibliothèque de droit public, tome 243, éditions Litec, 2004, 584 pages.

« La fiscalité du médecin libéral », en collaboration avec M. Cozian et J.-C. Choque, éditions Litec, juin 2008.

« Levée d’option d’achat d’un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d’activité sans même s’en apercevoir… », Dr. fisc. 2015, n° 41, comm. 623.

« De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit », commentaire à la Revue de droit fiscal 2017, n° 28, comm. 394.·      

« L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale », article, Revue Ingénierie Patrimoniale n° 2, juillet 2019.

Négrin OLIVIER

Professeur de Droit public à l’université d’Aix-Marseille

Doyen honoraire de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2

Droit fiscal général (avec Jean Lamarque et Ludovic Ayrault), Coll. Manuel, LexisNexis, 4ème édition, 2016.
Code de procédure fiscale (annoté et commenté avec Ludovic Ayrault), Dalloz, 26ème édition, 2019.
Une légende fiscale : la définition de l’impôt de Gaston Jèze, RDP 2008, n° 1, p. 119 s.
L’action en répétition de l’indu fiscal, Procédures 2018, n° 5, comm. 171.
La fraude à la doctrine administrative, Procédures 2019, n° 3, comm. 104.

eric-oliva

OLIVA eric

 Finances publiques, 3ème édition Sirey Paris 2015.

• Droits fondamentaux, équilibre budgétaire et protection juridictionnelle, Sous la Direc. De E. -S. Tanasescu et E. Oliva, Institut universitaire Varenne, Coll. Colloque et Essais, Paris, 2017.

• Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, ouvrage collectif, 19ème édition, Coll. Les grands arrêts, Dalloz, Paris, 2018 (commentaires des décisions fiscales, financières et économiques).

• Le Parlement et l’évaluation des politiques publiques, in Le Parlement depuis 2008, sous la direc. De S. De Cacqueray ; S. Lamouroux et S. Hutier, Institut francophone pour la justice et la démocratie, Lextenso-LGDJ, Paris, 2019, pp. 209-242.

• L’impôt peut-il être juridictionnellement limité ? Propos sur quelques « résistances » du juge à l’impôt, Mélanges Serge Schweitzer, PUAM, Aix-en-Provence, 2019, pp. 309-323.

gilbert-orsoni

ORSONI Gilbert

_ L’interventionnisme fiscal, PUF 1995.
_ L’administration de l’économie, coll. Systèmes LGDJ, 1995
_ Science et législation financières. Budgets publics et systèmes fiscaux, coll. Corpus, Economica, 2005.
_ Les finances publiques en Europe (Dir.), Coll. Finances publiques, Economica, 2007
_ Dictionnaire encyclopédique de finances publiques (Dir.), 2° éd., Economica-PUAM, 2017.

Céline Viessant

Fonctions administratives et pédagogiques

Co-directrice du Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine
Vice-présidente du Département Droit public, FDSP, AMU
Secrétaire générale de la Société Française de Finances Publiques (lien http://www.sffp.fr)
Champs disciplinaires : finances et fiscalité européennes/Fiscalité de l’environnement

Publications :
Code constitutionnel 2019 (dir. M. de Villiers, T. Renoux et X. Magnon), Paris, LexisNexis, coll. « Les codes bleus »,  2018 (Const., articles 40, 47,47-1 et 47-2/DDH, articles 13, 14 et 15)
-« La création d’une imposition environnementale : quel intérêt ? » RIEDF 2015 n°4 pp. 526-533
-« Les droits d’enregistrement en droit comparé » Dr. fisc. 2017 n° 17 Et. 272
-« L’évolution de la notion d’impôt » in De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux, Mélanges en l’honneur du professeur Gilbert Orsoni, Aix-en-Provence, PUAM, 2018
-« L’équilibre budgétaire, un principe constitutionnel impossible » à paraître à la RFFP

Membres associés

BAS Céline

francois-chouvel

CHOUVEL François

– Finances publiques  , memento LMD , Lextenso Editions (22eme edition) 2019 , 246 p .- Magistrat  , (sous la dir. Frederic Debove ) ,Special concours , Sirey-Dalloz ,  (co-redaction de      la partie droit public) , 2018 , pp 424-527.
– Commissaire de police, officier de police , officier de gendarmerie ,(sous la dir. Frederic Debove) ,Special concours , Sirey-Dalloz ,(finances publiques) , 2019 ,pp
– Dictionnaire encyclopedique – Finances publiques , (sous la dir. Gilbert Orsoni) ,Economica, (rubriques : budgets annexes ; budget operationnel de programme ; comptes speciaux ; decrets d’avances ; dette publique ; emprunts d’etat : emission ; lois de finances : categories ; loi de reglement ; Tresor : obligations) , 2017 
– La Cour des comptes et les aveugles et deficients visuels : la protection des donateurs des associations faisant appel a la generosite publique , Melanges Rihal , Lextenso edition , 2019 

aurélie dort

DORT Aurélie

Maître de conférences, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, Université de Lorraine
Membre de l’IRENEE (Institut de recherche sur l’évolution de la Nation et de l’Etat)
Spécialisation en : droit public financier / finances sociales

Publications : 
« L’équilibre budgétaire en Norvège : une autodiscipline de rigueur à défaut d’une rigueur imposée », RFFP, 2015, n°131, pp.157-176.

« La solidarité financière européenne face à la crise migratoire », Gestion & finances publiques, 2017, n°4, pp.16-23.

« Les incidences financières des normes d’accessibilité au patrimoine », Gestion & Finances publiques, 2018, n°6, pp. 45-50.

« Fiscalité et Sécurité sociale – Étude de la fiscalisation des ressources de la sécurité sociale », Paris, Coll. Finances publiques, L’Harmattan, 2019, 736 p.

« Les choix thérapeutiques et la jurisprudence du Conseil constitutionnel », Politeia, Publication à venir.

Les doctorants

ABISABUISIHKEWA Abdulghani
Le Waqf, étude comparative des droits français islamiques (à partir du cas lybien)
(dir – Jean-Luc Albert)

AMOKRANE Miled
Les transferts indirects des bénéfices hors d’Algérie
(dir – Thierry Lambert)

ARAYA AHUMADA Gabriel
Traçabilité budgétaire de la coopération internationale destinée au combat contre le changement climatique
(dir – Eric Oliva)

BALLESTRACCI Ornella
Fraude et transparence : la nouvelle dialectique fiscale
(dir – Olivier Negrin)

BINASSOUA YEHOUESSI Coomlan
Les droits constatés dansz les systèes financiers publics Ouest africain
(dir – Jean- Luc Albert)

CHABOUNI Amina
La répression de la fraude douanière
(dir – Jean-Luc Albert)

CHACHATI Michèlle
Etude de droit comparé sur le régime fiscal des charges financières
(dir – Olivier Negrin)

CHERIF Ciwar
Les principes de bonne gouvernance financière publique dans la Constitution tunisienne du 27 janvier 2014
(dir – Gilbert Orsoni )

CLAUSE Jauris
Le contrôle des procédures fiscales : entre constitutionnalité et conventionnalité

COURTARO Jean-Philippe
Les espérances légitimes des contribuables
(dir -Eric Oliva)

DAI Zhe
La refonte du système juridique : de l’invention du salarié en Chine
(dir –  Banggui Jin)

DE ROCCA SERRA Philippe
L’autonomie financière locale : approche constitutionnelle et perspective d’évolution
(dir – Gilbert Orsoni)

DOMINICI Laurine
La notion de capacités contributives
(dir – Céline Viessant)

FOUQUE Rémi
La protection des droits de propriété intellectuelle par le droit douanier : étude comparée entre l’Union européenne et le Chin
(dir – Banggui  Jin)

GARBAT ISSOUFOU Djamila
Le rendement fiscal des Etats ouest africain et le financement du développement
(dir – Gilbert Orsoni)

GARINO Delphine
La trésorerie publique
(dir – Jean – Luc Albert)

GIARD Jean
Le système fiscal international
(dir – Thierry Lambert)

GIOV AMSELEM Henri
La fiscalité nationale et internationale des géants du numérique
(dir – Olivier Negrin)

GIRONDEAU Lolita
La pénalisation du droit fiscal
(dir – Thierry Lambert)

GOGUEL MAZET Emilien
Les transformations du principe de transparence des finances publiques. Contribution à l’étude des finances publiques
(dir – Eric Oliva)

KOULIBALY Alpha Oumar
Le renouveau de l’imposition des sociétés en Guinée à l’aune du développement économique et social : étude comparée
(dir – Nicole Davoult)

KUANG Lin
La lutte contre l’évasion fiscale en droit fiscal chinois
(dir Banggui Jin)

LE RUDULIER Stéphane
Fiscalité locale et organisation territoriale de 1789 à nos jours
(dir -Eric Oliva)

LIU Da
La consécration du principe de la sécurité juridique en Chine – sous le prisme du droit fiscal
(dir – Banggui Jin)

LOUMI Chaâbane
Finances locales des collectivités locales algériennes : état des lieux et perspectives de réforme
(dir – Thierry Lambert)

LOUTFI Johanne
Le rôle des finances dans l’édification d’un Etat : les finances d’un Etat sous tension (en guerre), Liban 2005 à nos jours
(dir – Eric Oliva)

MICHEL Gilles
Les commissions fiscales de conciliation : commissions des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires, commission nationale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires et commissions de conciliation : étude critique du rôle des différents acteurs y siégeant
(dir – Jean-Luc Albert)

NDAMBO AWORET Charnelle
Contribution à l’étude de la prévention et de la gestion du contrôle fiscal des petites et moyennes entreprises
(dir – Thierry Lambert)

NDJOGOBISSA LESSEBI Synthia
Harmonisation de la fiscalité des produits énergétiques dans la zone CEMAC
(dir – Thierry Lambert)

NIU Quian
La réforme du système des finances publiques des collectivités locales en Chine au regard du système français
( dir – Banggui Jin)

OLIVER Florent
Le juge et l’impôt. Recherche sur la dualité juridictionnelle du contentieux fiscal
(dir – Thierry Lambert)

PANTALACCI Gabrielle
Le prélévement à la source des impôts sur les revenus
(dir – Céline Viessant)

SAKO Mamadou
Multilatéralité conventionnelle et évasion fiscale internationale des entreprises : enjeu et défis
(dir – Thierry Lambert)

SALIHOU MAMADOU Sidkou
Les réformes institutionnelles au sein de l’Union économique et monétaire Ouest africain (UEMOA) : à la recherche d’un mécanisme adapté pour le recouvrement des ressources financières publiques
(dir – Eric Oliva)

SUBE Océane
L’évaluation des droits sociaux cotés en bourses en droit français
(dir – Jean-Luc Albert)

TOYANE Aloïs
Le parlement et la recherche scientifique
(dir – Eric Oliva)

THOMAS Clément
La notion de « montage artificiel » au sein de l’Union européenne
(dir – Thierry Lambert)

VANDERPOTTE Alicia
Uniformisation et harmonisation du droit du commerce international, sous l’angle dru droit maritime, regards croisés Chine France
(dir – Banggui Jin)

VEYRIER Sophie
Le financement du patrimoine culturel immobilier
(dir – Eric Oliva)

WEI Kalhong
La mise en place de la taxe foncière en Chine
(dir – Banggui Jin)

XU Chaowel
La législation fiscale du commerce électronique transfrontalier
(dir – Banggui Jin)

XU Yingying
L’application du droit de la concurrence aux usages abusifs de droit de propriété intellectuelle en Chine au regard du droit européen et américain
(dir – Bangui Jin)

ZANNA Salomé
Le droit fiscal et l’assiette des groupes internationaux de sociétés
(dir -Olivier Negrin)

Les post-doctorants

DEFLINE Julien (Qualifié CNU section 02)
Le ministre des finances sous la Vème République. Contribution à l’étude du désenchantement d’une toute puissance, thèse soutenue en 2019 sous la direction du professeur Gilbert ORSONI

JESTIN Kevin
La notion d’abus de convention fiscale. Réflexions à la lumière des droits français et américains., thèse soutenue en 2017 sous la direction du professeur Thierry LAMBERT

YTIER David
Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l’égalité, thèse soutenue en 2019 sous la direction du professeur Eric OLIVA
Prix du Sénat
Prix du Grale