Thèses soutenues

2023

LOUMI Chaâban, Finances des collectivités locales algériennes : État des lieux et perspectives de réforme (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 21/03/2023

XU Yingying, L’application du droit de la concurrence aux usages abusifs de droits de propriété intellectuelle en Chine au regard du droit européen et du droit américain (sous la direction de M. Banggui JIN, Maître de conférences HDR) le 28/03/2023

THOMAS Clément, Contribution à l’étude de la qualification de montage purement artificiel par la Cour de justice (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 31/03/2023

ABUISHKEWA Abdulghani, Mise en perspective du Waqf à travers le fonds de dotation (sous la direction du professeur Jean-Luc ALBERT et de M. Georges CAVALIER, Maître de conférences HDR) le 5/7/2023

ZANNA Salomé, Groupes de sociétés et assiette de l’impôt (sous la direction du professeur Olivier NEGRIN) le 07/12/2023

2022

BALLESTRACCI Ornella, Fraude et transparence : la nouvelle dialectique fiscale (sous la direction du professeur Olivier NEGRIN) le 29/04/2022

GIARD Jean, Le système fiscal international (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 14/09/2022

DOMINICCI Laurine, La notion de capacités contributives (sous la direction du professeur Céline VIESSANT) le 05/12/2022

FOUQUE Rémi, La lutte douanière contre la contrefaçon – Étude Comparée sino-française (sous la direction de M. Banggui JIN, Maître de conférences HDR) le 14/12/2022

BAKHTI Hafsa, L’application du droit de l’environnement en Chine (sous la direction de M. Banggui JIN, Maître de conférences HDR) le 13/12/2022

2021

AMOKRANE Miled, Les transferts indirects de bénéfices hors d’Algérie (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 11/2/2021

BINASSOUA YEHOUESSI Coomlan, Le système financier public des pays de l’UEMOA à l’ère de la comptabilité en droits constatés (sous la direction du professeur Jean-Luc ALBERT et du professeur Nicaise MEDE) le 01/10/2021

OLIVER Florent, Le juge et l’impôt – D’un dualisme complexe à un monisme vertueux (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 15/12/2021

GOGUEL-MAZET Émilien, Recherche sur la transparence en droit des finances publiques (sous la direction du professeur Eric OLIVA) le 08/12/2021

PANTALACCI Gabrielle, Le prélèvement à la source des impôts sur les revenus (sous la direction du professeur Céline VIESSANT) le 06/12/2021

NDJOGOBISSA LESSEBI Synthia, L’harmonisation fiscale, gage de la croissance du potentiel énergétique de la zone CEMAC (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 16/12/2021

2020

GIRONDEAU Lolita, Contribution à l’étude de la pénalisation du droit fiscal (sous la direction du professeur Thierry LAMBERT) le 30/11/2020

2019

BENTCHIKOU Sadri-Eddine, Les modes de financement des associations (sous la direction du
professeur Gilber Orsoni).

CHERIF Siwar, Les principes de bonne gouvernance financière publique à la lumière de la
Constitution tunisienne du 27 janvier 2014 (sous la direction du professeur Gilbert Orsoni).

DAI Zhe, La refonte du système juridique de l’invention du salariè en Chine (sous la direction de
Banggui JIN, maître de conférences – HDR).

DEFLINE Julien, Le ministre des finances sous la Vème République. Contribution à l’étude du
désenchantement d’une toute puissance (sous al direction du professeur Gilbert Orsoni).

DE ROCCA SERRA Philippe, L’autonomie financière locale : approche constitutionnelle et
perspectives d’évolution (sous la direction du professeur Gilbert Orsoni).

GARBA Issoufou Djamila, Le rendement fiscal des Etats membres de l’UEMO et le financement
du développement (sous la direction du professeur Gilbert Orsoni)

MBOUNOU-NGOPO Mathurin, La fiscalité face à l’impératif de développement de la République
Centrafricaine (sous la direction du professeur Thierry Lambert).

VIMAR Jean-Gabriel, Aux origines de la fiscalité moderne : le Bas Moyen – Age (sous la direction
du professeure Céline Viessant).

YTIER David, Recherche sur la fiscalité locale au prisme de l’égalité (sous la direction du
professeur Eric Oliva).

Prix de thèse 2020 de la fondation Jacques Descours – Desacres
Prix de thèse 2020 du Centre National de la Fondation Publique Territoriale (CNFPT)

2018

ADETONAH Ghislain, Evasion fiscale des multinationales dans l’espace UEMOA par le jeu des
conventions (sous la direction du professeure Céline Viessant).

BELATTAR Zineddine, Les normes comptables de l’Etat et leurs impacts sur le droit et les pratiques
budgétaires (sous la direction du professeur Gilbert Orsoni).

JIANG Chen, L’amélioration du régime fiscal spécial des fusions d’entreprises et opérations
assimilées en Chine (sous la direction de Banggui JIN, maître de conférences – HDR).

KALOUNE Salah, Contrats internationaux en Algérie : applicabilité des conventions fiscales au
service de l’investissement (sous la direction du professeur Gilbert Orsoni).

KOUBAR Catherine, Contribution à l’étude de la preuve en droit fiscal français (sous la direction
du professeur Thierry Lambert).

LARROCHE Emilie, Le traitement fiscal des sociétés étrangères (étude de droit français) (sous la
direction du professeur Olivier Negrin)

2017

BENMAHAMMED Sara, La preuve n droit fiscal (sous la direction des professeurs Gilbert Orsoni et
Abdelouaheb Benlateche)

BUPPAWAN Papot, Les aspects internationaux de la TVA en Thaïlande (sous la direction du
professeur Olivier Negrin).

DIALLO Mamadou Dian, La TVA en République en Guinée, un dessin inachevé (sous la direction du
professeur Thierry Lambert).

JESTIN Kévin, La notion d’abus de convention fiscale internationale. Réflexion à la lumière des
droits français et américain (sous la direction du professeur Thierry Lambert).

SIDI SANI Mahamane Laouali, Gouvernance et mobilisation des ressources fiscales au Niger :
appréciation de l’influence des mutations socio-politiques sur le prélèvement fiscal dans un pays
d’Afrique subsaharienne (sous la direction du professeur Thierry Lambert).

ZHOU Wu, La répression de la fraude fiscale en droit chinois (sous la direction de Banggui JIN,
maître de conférences – HDR).