Les membres du labo
Marie Masclet de Barbarin
Professeur Aix-Marseille Université, CEFF Directrice du Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF) UR 891
Co-Directrice du Master 2 Droit des Finances publiques et fiscalité
- Voir les publications de Marie Masclet de Barbarin48 documents
- Marie Masclet de Barbarin. L'utopie de l'impôt unique sur le capital. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2024, 3, pp.275 à 308. ⟨hal-05048131⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Dispositif d’incitation à l’investissement locatif : peut-on prendre en compte les sous-sols pour déterminer les plafonds de loyers ?. L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 7. ⟨hal-05048124⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Notification au contribuable d'une copie conforme de l'ampliation de l'avis de mise en recouvrement. 2024. ⟨hal-05048114⟩
- Marie Masclet de Barbarin. L'acquisition d'un terrain par le gérant d'une société à un prix très inférieur à sa valeur vénale constitue un avantage occulte. L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1. ⟨hal-05048116⟩
- Marie Masclet de Barbarin. L'imposition des bénéfices et plus-values des marchands de biens. Ingénierie patrimoniale, 2024, 3, pp.34-42. ⟨hal-05048132⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Action paulienne de l’administration fiscale : l’insolvabilité du contribuable doit être avérée. La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 25 (comm. 1195). ⟨hal-05048105⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Conditions de mise en oeuvre de l'action paulienne par l'administration fiscale. L'essentiel du droit de l'immobilier, 2024, 1. ⟨hal-05048123⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Formes et réformes de l'impôt sur la fortune en France. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2023 (3), pp.372. ⟨hal-04553153⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Société civile de construction vente et assujettissement à l'impôt sur les sociétés. L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (11), pp.6. ⟨hal-04553215⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Conditions d'éligibilité du doublement du plafond du déficit foncier. L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6. ⟨hal-04553222⟩
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Thierry Lambert
Professeur Emérite Aix-Marseille Université Président de l’institut international des sciences fiscales — 2iSF www.2isf.org
Rédacteur en chef de la “Revue européenne et internationale de droit fiscal” riedf@larcier.com
- Aucune publication de Thierry Lambert
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Jean Luc Albert
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Lumière (Lyon III)
- Aucune publication de Jean Luc Albert
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Manuel Chastagnaret
Maître de conférences HDR de droit public Centre d’études fiscales et financières (UR 891) Aix Marseille Université
Responsable du Master 2 Douane
- Voir les publications de Manuel Chastagnaret32 documents
- Manuel Chastagnaret. Douane, qu'avez-vous à déclarer ? L'ouverture d'un champ protéiforme et méconnu. Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2023, 1331, pp.11-15. ⟨hal-05046064⟩
- Manuel Chastagnaret. La prophylaxie en matière de TVA. Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1254, pp.4 - 7. ⟨hal-03202269⟩
- Manuel Chastagnaret. L’équilibre fiscal. Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1249, pp.27-31. ⟨hal-03202266⟩
- Manuel Chastagnaret. Lutte contre la fraude et recouvrement de l’impôt : la fin ne justifie pas tous les moyens. Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1244, pp.26 - 30. ⟨hal-03202262⟩
- Manuel Chastagnaret. TVA : questions complexes pour des réponses simples… ou l’inverse !. Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2019, 1238, pp.27 - 30. ⟨hal-03202259⟩
- Manuel Chastagnaret. Le recouvrement de la créance fiscale sous certaines dimensions particulières L'assistance administrative au recouvrement : aspects européens et internationaux. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, 2, pp.169 - 179. ⟨hal-03202254⟩
- Manuel Chastagnaret. "En matière de prévention de l’évasion fiscale, la fin ne justifie pas tous les moyens". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, 1210, p25-29. ⟨hal-01685570⟩
- Manuel Chastagnaret. "L’exonération de TVA des prestations « étroitement liées » : un lien trop élastique ? ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n° 1206, p 4 à7. ⟨hal-01685582⟩
- Manuel Chastagnaret. "TVA : les livres numériques ne sont pas des livres comme les autres". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n° 1200, p.25à29. ⟨hal-01685590⟩
- Manuel Chastagnaret. "Les règles fiscales des entrées et des sorties de territoire au filtre des grandes libertés". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2017, n°1195, p.24 à 28. ⟨hal-01685601⟩
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Jin Banggui
Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université, Directeur du Master 2 Droit Chinois des Affaires, Directeur du LLM in European Business Law
Droit fiscal, finances publiques, Droit fiscal chinois, droit chinois
- Voir les publications de Jin Banggui42 documents
- Banggui Jin. L'enseignement du droit fiscal en Chine. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, N°1, pp.P. 77-88. ⟨hal-05047712⟩
- Banggui Jin, Kaihong Wei. L'optimisation fiscale est-elle encore possible en Chine ?. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021, N°2, p.283-294. ⟨hal-05047757⟩
- Banggui Jin. L’optimisation fiscale est-elle encore possible en Chine ?. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2021, 2, pp.283-294. ⟨hal-03211817⟩
- Banggui Jin, Zhe Dai. La position de la Chine à l’égard de la levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19. Panorama de droit pharmaceutique , 2021, N°9, pp.P.177-191. ⟨hal-05048119⟩
- Banggui Jin. Le recouvrement de l'impôt en Chine. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, 2, pp.158-167. ⟨hal-03205702⟩
- Banggui Jin. La réforme en 2018 de l’impôt sur le revenu en Chine – une avancée significative vers une meilleure justice fiscale. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2019, 4, pp.1099-1119. ⟨hal-03205696⟩
- Banggui Jin. LA RÉFORME DE L'IMPÔT SUR LE REVENU EN CHINE EN 2018 - Une avancée significative vers une meilleure justice fiscale. Revue internationale de droit comparé, 2019, 4, pp.1099-1119. ⟨hal-05048095⟩
- Banggui Jin. La réglementation de la sécurité sanitaire des aliments en République populaire de Chine. Les Cahiers de droit de la santé: juridiques, historiques et prospectifs, 2018, 27, pp.159-174. ⟨hal-05597457⟩
- Banggui Jin. La règlementation de la sécurité sanitaire des aliments en République Populaire de Chine. Les cahiers de droit de la santé, 2018, 27, pp.159-174. ⟨hal-03205756⟩
- Banggui Jin. La douane et les droits de douane en Chine -évolution, réformes et défis. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018, 2. ⟨hal-03205738⟩
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Olivier Negrin
Professeur de Droit public à l’université d’Aix-Marseille
Directeur du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise & du Magistère Droit des affaires, fiscalité et comptabilité
Doyen honoraire de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2
- Aucune publication de Olivier Negrin
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Céline Viessant
Professeur Aix-Marseille Université Responsable de la mention Droit Fiscal
Directrice du Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine Présidente de la Société Française de Finances Publiques (lien http://www.sffp.fr) Champs disciplinaires : finances et fiscalité européennes/Fiscalité de l’environnement
- Voir les publications de Céline Viessant54 documents
- Céline Viessant. La fiscalité verte : l'avenir de la fiscalité locale ?. Revue française de finances publiques, 2023, 162, pp.3-12. ⟨hal-04540246⟩
- Céline Viessant. Le baroud d’honneur de la Cour de discipline budgétaire et financière. Actu-Juridique.fr, 2022. ⟨hal-04541539⟩
- Céline Viessant. Livres et manuscrits anciens et mécénat. X. Cabannes. Livres et manuscrits anciens. Aspects juridiques, vol. 2, L'Harmattan, pp.159-183, 2022, 978-2-14-028153-2. ⟨hal-04540966⟩
- Céline Viessant. Les contournements du droit fiscal national : un souverain sans pouvoir fiscal. Revue française de finances publiques, 2021, 155, pp.75-85. ⟨hal-04541034⟩
- Matthieu Conan, Fabien Cardoni, Étienne Douat, Céline Viessant (Dir.). Singularités des finances de la défense et de la sécurité. Mare & Martin, pp.290, 2021, 978-2-84934-504-7. ⟨hal-04186297⟩
- Céline Viessant. Équilibre budgétaire, un principe constitutionnel impossible ?. Revue française de finances publiques, 2020, 150, pp.83-97. ⟨hal-03211807⟩
- Céline Viessant. L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés des contribuables. L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés : un bilan, Dalloz, pp.271-294, 2020. ⟨hal-03211804⟩
- Céline Viessant. Justice fiscale et Union européenne. La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruylant, pp.361-378, 2020. ⟨hal-03211800⟩
- Céline Viessant, Xavier Magnon, Thierry Renoux, Michel Villiers De, Valérie Bernaud, et al.. Code constitutionnel 2021. Code Constitutionnel 2021, 2020, 978-2-7110-3351-5. ⟨hal-04540484⟩
- Céline Viessant. La fiscalité environnementale de l’Union européenne. La fiscalité environnementale entre attentes, doutes et pragmatisme (dir. V. Fumaroli et S. Schmitt), actes du colloque organisé par le Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras, Université de Toulon, le 1er octobre 2015, PUAM, pp.125-151, 2018. ⟨hal-04540911⟩
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Eric Oliva
Professeur Aix-Marseille Université
Directeur de Master 2 Droit des finances publiques et fiscalité
- Aucune publication de Eric Oliva
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Nicole Davoult
Directrice du master 2 “Fiscalité européenne et internationale”
- Aucune publication de Nicole Davoult
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Jocelyne Beneteau
Maître de conférences en droit public
Faculté de droit et de science politique – Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Jocelyne Beneteau
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David Ytier
Maître de conférences en droit public, CEFF Aix-Marseille Université
- Aucune publication de David Ytier
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Emmanuel Joannard Lardant
Professeur de Droit public à Aix-Marseille Université
Directeur du Master 2 Fiscalité européenne et internationale
Responsable de la mention Droit Fiscal
Correspondant en France de l’International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), Amsterdam, Pays-Bas
- Aucune publication de Emmanuel Joannard Lardant
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Nicolas Vergnet
Professeur de droit privé Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Nicolas Vergnet
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Agnès Girard Gaymard
- Aucune publication de Agnès Girard Gaymard
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Gilbert Orsoni
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la Faculté de Droit
- Aucune publication de Gilbert Orsoni
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Florent Olivier
Avocat
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le juge et l’impôt. Recherche sur la dualité juridictionnelle du contentieux fiscal” (dir – Thierry Lambert)
- Aucune publication de Florent Olivier
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Les membres associés
Céline Bas
- Aucune publication de Céline Bas
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François Chouvel
- Aucune publication de François Chouvel
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Aurélie Dort
Maître de conférences, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, Université de Lorraine.
Membre de l’IRENEE (Institut de recherche sur l’évolution de la Nation et de l’État
Spécialisation en : droit public financier / finances sociales
- Voir les publications de Aurélie Dort52 documents
- Aurélie Dort. Les dépenses de la Sécurité sociale à l'épreuve de la Covid-19. Revue française de finances publiques, 2024, 165, pp.35 et s. ⟨hal-04635721⟩
- Aurélie Dort. Ethique et fiscalité sociale. Vanessa Barbé et Sabrina Caillère-Le Normand (dir.). L'éthique fiscale, Légitech, pp.193-205, 2024, Droit et économie, 978-2-919-81425-1. ⟨hal-04424331⟩
- Lukasz Stankiewicz, Aurélie Dort, Messaoud Saoudi, Benjamin Ricou, Christelle Ballandras-Rozet, et al.. L'exécution du budget de l'Union européenne en 2022, dans "Chronique financière". Annuaire de droit de l'Union européenne, 2024, pp.1003-1029. ⟨hal-03974931⟩
- Aurélie Dort, Anne-Claire Dufour. Le perfectionnement du contrôle de constitutionnalité du contenu des lois de financement de la sécurité sociale. Le contrôle de constitutionnalité des lois financières. Colloque conclusif du séminaire itinérant de la SFPI, organisé par le Conseil constitutionnel, Jan 2024, Paris, France. ⟨hal-04465069⟩
- Lukasz Stankiewicz, Christelle Ballandras-Rozet, Damien Catteau, Aurélie Dort, Benjamin Ricou, et al.. Chronique financière. Claude Blumann; Fabrice Picod. Annuaire de droit de l'Union européenne 2022, Éditions Panthéon-Assas, pp.1003-1029, 2024, 9782376510567. ⟨hal-04858358⟩
- Aurélie Dort. Workshop "The principle of equality in franch tax law". 2023. ⟨hal-04424090⟩
- Aurélie Dort. Les ressources de la protection sociale dans les collectivités françaises du Pacifique (la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Wallis-et-Futuna). Jocelyn Bénéteau (dir.). Les finances publiques en Océanie. Etats et territoires de Mélanésie, Micronésie et Polynésie - collectivités françaises du Pacifique - relations financières, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp.215-231, 2023, Droit d'Outre-mer, 978-2-731-41288-8. ⟨hal-04414981⟩
- Aurélie Dort. Prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine. JurisClasseur Fiscal Impôts directs Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2023, Fasc. 4951. ⟨hal-04414862⟩
- Aurélie Dort, Valérie Palma-Almaric. Présentation du Guide rédigé par la SFFP à destination des futurs docteurs, dans le cadre des ateliers doctoraux. 4e Université d'été de la Société francaise de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France. ⟨hal-04161106⟩
- Aurélie Dort. Les nouvelles solidarités financières européennes. Colloque "Finances européennes : évolutions et perspectives". 4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France. ⟨hal-04161090⟩
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Mahrez Zahed
Directeur de mission, Inspection Générale des Finances, Ministère des Finances
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Aucune publication de Mahrez Zahed
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Jean François Calmette
Maître de conférences HDR
Membre de Centre de droit économique et du développement Yves Serra
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Voir les publications de Jean François Calmette51 documents
- Jean-François Calmette. Les autoroutes, une affaire d’État. LGDJ, coll. « Systèmes », 192 p., 2021, 9782275093345. ⟨hal-05301335⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères sur la gestion et les finances publiques En Octobre 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 6, pp.141-150. ⟨10.3166/gfp.2020.6.19⟩. ⟨hal-03253311⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères sur la gestion et les finances publiques En Septembre 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 6, pp.129-140. ⟨10.3166/gfp.2020.6.18⟩. ⟨hal-03253165⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères sur la gestion et les finances publiques En Juin 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 4, pp.149-155. ⟨10.3166/gfp.2020.4.025⟩. ⟨hal-03250214⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères sur la gestion et les finances publiques En Mai 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 4, pp.144-148. ⟨10.3166/gfp.2020.4.024⟩. ⟨hal-03250220⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères sur la gestion et les finances publiques Spécial COVID-19 en Juin 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 4, pp.138-143. ⟨10.3166/gfp.2020.4.023⟩. ⟨hal-03250201⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères sur la gestion et les finances publiques Spécial COVID-19 en Mai 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 4, pp.130-137. ⟨10.3166/gfp.2020.4.022⟩. ⟨hal-03250177⟩
- Jean-François Calmette. L'analyse économique dans les contentieux publics. Actualité juridique Droit administratif, 2020, 17, pp.925. ⟨halshs-02568069⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Février 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 2, pp.142-150. ⟨10.3166/gfp.2020.2.020⟩. ⟨hal-03250197⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Janvier 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 2, pp.133-141. ⟨10.3166/gfp.2020.2.019⟩. ⟨hal-03250166⟩
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Laurine Dominici
Docteur en droit : thèse “La notion de capacités contributives”
(dir – Céline Viessant)
- Aucune publication de Laurine Dominici
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Jean Giard
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le système fiscal international” (dir – Thierry Lambert)
- Voir les publications de Jean Giard5 documents
- Jean Giard. Le système fiscal international : une construction conceptuelle et pragmatique. L'Harmattan, A paraître, Finances publiques, Thierry Lambert. ⟨hal-04691213⟩
- Jean Giard. BEPS et les effets de la convention multilatérale : le cas des dispositifs hybrides. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.178-186. ⟨hal-04691200⟩
- Jean Giard. Chronique. L'activité fiscale des organisations internationales : les tâtonnements de l'ONU. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.405-407. ⟨hal-04691204⟩
- Jean Giard. La réception des standards fiscaux de l'OCDE par le Parlement. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, 3, pp.281-287. ⟨hal-04691197⟩
- Jean Giard. Notion. Des vertus de l’approche notionnelle. Jean-Luc ALBERT; Sophie de CACQUERAY; Thierry LAMBERT; Céline VIESSANT. De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Professeur ORSONI, PUAM, pp.60-62, 2018, 9782731410907. ⟨hal-04691193⟩
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Océane Subet
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : L’évaluation des droits sociaux cotés en bourses en droit français (dir – Jean-Luc Albert) soutenue en septembre 2024
Prix de Thèse Christian LOUIT 2025
- Aucune publication de Océane Subet
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Les doctorants contractuels
Mahel Chabert-Ben Cherifa
L’associé en droit fiscal français
(dir. Olivier Négrin et Isabelle Grossi (CDE) )
Simon Kubler
La portée des conventions fiscales internationales
Clément Lezier
La gratuité en droit patrimonial de la famille
(dir. Marie Masclet de Barbarin et Vincent EGEA (LDPSC))
Sacha Mougin Victouron
Le lien contributif : essai sur les modes de financement des administrations publiques
Thomas Piot
Les modes alternatifs de prévention et de règlement des différends en matière fiscale
(dir. Manuel Chastagnaret)
- Voir les publications de Thomas Piotno results !
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Les doctorants
Clément Bascoul
La conformité à l'exportation, une nouvelle configuration juridique du commerce international (dir – Jean-Luc Albert)
Laure Beltrando
La garantie contre les changements de doctrine de l’Administration fiscale dans la jurisprudence du Conseil d’Etat (dir. – Olivier NEGRIN)
Anaïs Bosetti
La notion d’activité économique en droit fiscal
(dir – Marie MASCLET de BARBARIN)
Amina Chabouni
La répression de la fraude douanière
(dir – Jean-Luc Albert)
Jauris Clause
Le contribuable et la question prioritaire de constitutionnalité
Abel Gondola
Les gestionnaires publics
(dir – Eric Oliva)
Henri Giov Amselem
Fiscalité environnementale et transition énergétique
(dir – Olivier Negrin)
Lin kuang
La lutte contre l’évasion fiscale en droit fiscal chinois
(dir Banggui Jin)
Quian Niu
La réforme du système des finances publiques des collectivités locales en Chine au regard du système français
( dir – Banggui Jin)
Mamadou Sako
Multilatéralité conventionnelle et évasion fiscale internationale des entreprises : enjeu et défis
(dir – Thierry Lambert)
Sidkou Salihou Mamadou
Les réformes institutionnelles au sein de l’Union économique et monétaire Ouest africain (UEMOA) : à la recherche d’un mécanisme adapté pour le recouvrement des ressources financières publiques
(dir – Eric Oliva)
Aurélie Vanderpotte
Uniformisation et harmonisation du droit du commerce international, sous l’angle dru droit maritime, regards croisés Chine France
(dir – Banggui Jin)
Les docteurs
Julien Delfine
Le ministre des finances sous la Vème République. Contribution à l’étude du désenchantement d’une toute puissance, thèse soutenue en 2019 sous la direction du professeur Gilbert ORSONI
Qualifié CNU section 02
- Aucune publication de Julien Delfine
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Emilien Goguel Mazet
Les transformations du principe de transparence des finances publiques. Contribution à l’étude des finances publiques
(dir – Eric Oliva)
- Aucune publication de Emilien Goguel Mazet
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