Les membres du labo
Marie Masclet de Barbarin
Professeur Aix-Marseille Université, CEFF Directrice du Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF) UR 891
Co-Directrice du Master 2 Droit des Finances publiques et fiscalité
- Voir les publications de Marie Masclet de Barbarin48 documents
- Marie Masclet de Barbarin. Calcul d’une plus-value immobilière portant sur un bien initialement inscrit dans le patrimoine privé d’un loueur en meublé. L'essentiel du droit de l'immobilier, 2023, 2023 (7), pp.6. ⟨hal-04553219⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Location meublée professionnelle et SCI soumise à l'IS. L'Essentiel Droit de l'immobilier et urbanisme, 2023, 2023 (5), pp.6. ⟨hal-04553228⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Le droit comptable : un droit comme les autres ?. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2022 (4), pp.393. ⟨hal-04553174⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Fiscalité immobilière : mutations, enjeux et perspectives. Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (2), pp.02. ⟨hal-04553202⟩
- Marie Masclet de Barbarin. L’évaluation de l’immeuble en matière fiscale. Ingénierie patrimoniale, 2023, 2023 (02), pp.89. ⟨hal-04553204⟩
- Marie Masclet de Barbarin. L’ouverture au public des bases de données foncières de l’administration fiscale. Ingénierie patrimoniale, 2019, 2, pp.69-74. ⟨hal-03202029⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Préface - La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques. Véronique Ginouvès; Isabelle Gras. La diffusion numérique des données en SHS - Guide de bonnes pratiques éthiques et juridiques, Presses universitaires de Provence, pp.9-16, 2018, Digitales, 9791032001790. ⟨hal-01916809⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Transmission au contribuable des données des fichiers immobiliers utilisées par l'administration fiscale. Revue fiscale du patrimoine, 2017, 11. ⟨hal-03202083⟩
- Marie Masclet de Barbarin. De l’objectivité de la règle de l’intangibilité du bilan d’ouverture du premier exercice non prescrit. Revue de droit fiscal, 2017, 28. ⟨hal-03202099⟩
- Marie Masclet de Barbarin, Nadine Richez-Battesti, Wilfried Meynet. Les nouveaux visages de la fiscalité de l’ESS. Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2016, 534, pp.17-18. ⟨hal-01464508⟩
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Thierry Lambert
Professeur Emérite Aix-Marseille Université Président de l’institut international des sciences fiscales — 2iSF www.2isf.org
Rédacteur en chef de la “Revue européenne et internationale de droit fiscal” riedf@larcier.com
- Aucune publication de Thierry Lambert
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Jean Luc Albert
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Lumière (Lyon III)
- Aucune publication de Jean Luc Albert
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Manuel Chastagnaret
Maître de conférences HDR de droit public Centre d’études fiscales et financières (UR 891) Aix Marseille Université
Responsable du Master 2 Douane
- Voir les publications de Manuel Chastagnaret32 documents
- Manuel Chastagnaret. "L’application de la TVA aux prestations d’avocat est-elle attentatoire aux droits fondamentaux ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1189, p.25 à 28. ⟨hal-01685607⟩
- Éric Carpano, Emmanuelle Mazuyer, Manuel Chastagnaret. Présentation générale. La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, Larcier, p. 11-14, 2016, 9782804490515. ⟨hal-01735541⟩
- Éric Carpano, Manuel Chastagnaret, Emmanuelle Mazuyer (Dir.). La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne. Larcier, 380 p., 2016, Europe(s), 9782804490515. ⟨hal-01735543⟩
- Manuel Chastagnaret. "La concurrence fiscale : comment les fiscalités de territoires souverains peuvent-elles coexister ? ". BRUYLANT. "Concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne", p 210 à 220, 2016. ⟨hal-01685627⟩
- Manuel Chastagnaret. "Taxation contraire au droit de l’UE : comment récupérer ce qui n’était pas dû ?". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1185, p.1à5. ⟨hal-01685614⟩
- Manuel Chastagnaret. "Double imposition des dividendes : un désagrément fiscal compatible avec le droit de l’UE? ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1179, p.25à28. ⟨hal-01685650⟩
- Manuel Chastagnaret. "L’exonération des opérations d’assurance est-elle extensible à des prestations externalisées ? ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, 1179, p.28 à 31. ⟨hal-01685639⟩
- Manuel Chastagnaret. "Optimisation fiscale, abus de droit et application des droits fondamentaux de l’UE ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1173, p.2 à 8. ⟨hal-01685658⟩
- Manuel Chastagnaret. "La modernité du droit fiscal de l’Union : une réalité ? ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2016, n°1173, p.2 à10. ⟨hal-01685671⟩
- Manuel Chastagnaret. "La TVA s’applique aux transports aériens internes même en l’absence de transport ! ". Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (mars 2016), p.10-15. ⟨hal-01685665⟩
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Jin Banggui
Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université, Directeur du Master 2 Droit Chinois des Affaires, Directeur du LLM in European Business Law
Droit fiscal, finances publiques, Droit fiscal chinois, droit chinois
- Voir les publications de Jin Banggui42 documents
- Banggui Jin. L'indifférence du droit fiscal à l'égard de la famille en matière d'impôt sur le revenu des personnes physiques en Chine. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2018, 2, pp.267-276. ⟨hal-03205705⟩
- Banggui Jin. •La fiscalité environnementale et ses fondements constitutionnels en France, . Colloque international sur les droits à l’environnement en droits constitutionnels français et chinois, Jul 2017, Pékin, Chine. ⟨hal-01691925⟩
- Banggui Jin. La Cour Suprême de Chine et la question de l’application de la Constitution. Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, 51, pp.51-62. ⟨hal-03205731⟩
- Banggui Jin. La douane et les droits de douane en Chine - Évolution, réformes et défis. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2016, 2016 (2), pp.199-208. ⟨hal-05592074⟩
- Banggui Jin. •La fiscalité environnementale en Chine, . « Défi environnemental de la Chine »,, Oct 2015, Paris, France. ⟨hal-01692028⟩
- Banggui Jin. Analyse économique du droit de la famille -le cas de la Chine. Droit de la famille, 2015, 10, pp.20-24. ⟨hal-03205746⟩
- Banggui Jin. Analyse économique du droit de la famille - le cas de la Chine. Droit de la famille, 2015, Octobre 2015 (10), pp.20-24. ⟨hal-05597366⟩
- Banggui Jin. Le droit à la santé des personnes privées de liberté en Chine. « le droit à la santé des personnes privées de liberté après 20 ans d’application de la loi du 18 janvier 1994 », Apr 2015, Ajjacio, France. ⟨hal-03205765⟩
- Banggui Jin. •Les mesures fiscales incitatives en faveur de la protection de l’environnement en Chine, . Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2015, n°4, p.548-555. ⟨hal-01692022⟩
- Banggui Jin. •Les relations entre l’administration fiscale et le contribuable – le cas de la Chine. Administration fiscale/contribuable – vers une relation apaisée ?, , Nov 2014, Aix en Provence, France. ⟨hal-01692041⟩
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Olivier Negrin
Professeur de Droit public à l’université d’Aix-Marseille
Directeur du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise & du Magistère Droit des affaires, fiscalité et comptabilité
Doyen honoraire de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2
- Aucune publication de Olivier Negrin
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Céline Viessant
Professeur Aix-Marseille Université Responsable de la mention Droit Fiscal
Directrice du Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine Présidente de la Société Française de Finances Publiques (lien http://www.sffp.fr) Champs disciplinaires : finances et fiscalité européennes/Fiscalité de l’environnement
- Voir les publications de Céline Viessant54 documents
- Céline Viessant. L’évolution de la notion d’impôt. De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux (Mélanges en l’honneur du Professeur Gilbert Orsoni), PUAM, pp.533-556, 2018. ⟨hal-03211797⟩
- Céline Viessant. "Quotient familial". Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica-2éme édition, p. 724-725, 2017. ⟨hal-01597574⟩
- Céline Viessant. "Revenus fonciers". Economica. Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica 2éme édition, p. 791-793, 2017. ⟨hal-01597567⟩
- Céline Viessant. "Foyer fiscal". Dictionnaire encyclopédique de finances publiques, Economica (2ème édition), p. 501-503, 2017. ⟨hal-01597581⟩
- Céline Viessant. "Résidence fiscale". Economica. Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques", Economica 2eme édition, p. 761-762, 2017. ⟨hal-01597570⟩
- Céline Viessant. "Fiscalité de la famille". Dictionnaire encyclopédique de finances publiques", Economica (2ème édition), p. 445-446, 2017. ⟨hal-01597583⟩
- Céline Viessant. "Ecotaxe". Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), page 387, 2017. ⟨hal-01597587⟩
- Céline Viessant. "Domicile fiscal". Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), p. 338-340, 2017. ⟨hal-01597590⟩
- Céline Viessant. "Contribution au service public de l'électricité". Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), page 225, 2017. ⟨hal-01597595⟩
- Céline Viessant. "Taxe générale sur les activités polluantes". Economica. Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques", Economica, p.869, 2017. ⟨hal-01597560⟩
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Eric Oliva
Professeur Aix-Marseille Université
Directeur de Master 2 Droit des finances publiques et fiscalité
- Aucune publication de Eric Oliva
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Nicole Davoult
Directrice du master 2 “Fiscalité européenne et internationale”
- Aucune publication de Nicole Davoult
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Jocelyne Beneteau
Maître de conférences en droit public
Faculté de droit et de science politique – Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Jocelyne Beneteau
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David Ytier
Maître de conférences en droit public, CEFF Aix-Marseille Université
- Aucune publication de David Ytier
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Emmanuel Joannard Lardant
Professeur de Droit public à Aix-Marseille Université
Directeur du Master 2 Fiscalité européenne et internationale
Responsable de la mention Droit Fiscal
Correspondant en France de l’International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), Amsterdam, Pays-Bas
- Aucune publication de Emmanuel Joannard Lardant
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Nicolas Vergnet
Professeur de droit privé Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Nicolas Vergnet
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Agnès Girard Gaymard
- Aucune publication de Agnès Girard Gaymard
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Gilbert Orsoni
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la Faculté de Droit
- Aucune publication de Gilbert Orsoni
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Florent Olivier
Avocat
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le juge et l’impôt. Recherche sur la dualité juridictionnelle du contentieux fiscal” (dir – Thierry Lambert)
- Aucune publication de Florent Olivier
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Les membres associés
Céline Bas
- Aucune publication de Céline Bas
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François Chouvel
- Aucune publication de François Chouvel
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Aurélie Dort
Maître de conférences, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, Université de Lorraine.
Membre de l’IRENEE (Institut de recherche sur l’évolution de la Nation et de l’État
Spécialisation en : droit public financier / finances sociales
- Voir les publications de Aurélie Dort52 documents
- Aurélie Dort. Le contrôle des modalités d'adoption des lois de financement de la sécurité sociale. 2e Séance du Séminaire itinérant de la SFFP 2023 : "Contrôle de constitutionnalité et lois de financement de la sécurité sociale". 4e Université d'été de la Société française de finances publiques, Co-organisée par la SFFP et le CERFF, sous la dir. d'Aurélie Dort, Jun 2023, Lyon, France. ⟨hal-04161080⟩
- Lukasz Stankiewicz, Christelle Ballandras-Rozet, Damien Catteau, Aurélie Dort, Benjamin Ricou, et al.. Chronique financière. Claude Blumann; Fabrice Picod. Annuaire de droit de l'Union européenne 2021, Éditions Panthéon-Assas, pp.695-716, 2023, 9782376510529. ⟨hal-04858353⟩
- Aurélie Dort. Chronique de finances et fiscalité sociales. Lexbase Fiscal, 2023, 890, 5 p. ⟨hal-03974886⟩
- Aurélie Dort. Le contrôle des modalités d'adoption des lois de financement de la Sécurité sociale, l'illustration d'un équilibre d'apparence. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2023, 6, pp.7-14. ⟨10.3166/gfp.2023.6.002⟩. ⟨hal-04414885⟩
- Aurélie Dort. La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale, une notion à redéfinir. Droit Social, 2022, 12, pp.965. ⟨halshs-03888687⟩
- Aurélie Dort. Les dépenses de la Sécurité sociale à l'épreuve de la Covid-19 ?. Finances sociales et Covid-19, organisé par la faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers, sous la dir. de Loïc Leroyer, Oct 2022, Poitiers, France. ⟨hal-04092796⟩
- Aurélie Dort. La LOLF et les finances sociales. Vincent Dussart, Valérie Palma et Stéphane Mouton. La LOLF a 20 ans !, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.319-334, 2022, Actes de colloques de l'IFR n° 47, 978-2-36170-262-5. ⟨hal-03975020⟩
- Aurélie Dort. La maîtrise de la dette sociale, une dualité à ne pas négliger. Droit Social, 2022, 07-08, pp.594-598. ⟨halshs-03711749⟩
- Aurélie Dort. L'appréhension sociale et fiscale de la crise, entre mutualisation et socialisation du risque. Deuxième édition du Cycle de conférences "Droit des ressources humaines et protection sociale" - Séance n° 4 : L'entreprise face aux bouleversements de l'emploi ; adaptation et résistance, Benoît Lopez, organisée par le laboratoire DANTE et l'Université Paris Saclay, Apr 2022, Paris, France. ⟨hal-03974967⟩
- Aurélie Dort. La maîtrise de la dette sociale. Journée d'études : La dette sociale et l'avenir de la protection sociale, Isabelle Desbarats et Frederic Guiomard (dir), organisée par le Centre de Droit des Affaires et l'Institut de Droit Privé, Mar 2022, Toulouse, France. ⟨hal-03974997⟩
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Mahrez Zahed
Directeur de mission, Inspection Générale des Finances, Ministère des Finances
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Aucune publication de Mahrez Zahed
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Jean François Calmette
Maître de conférences HDR
Membre de Centre de droit économique et du développement Yves Serra
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Voir les publications de Jean François Calmette51 documents
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Avril 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 3, pp.160-163. ⟨10.3166/gfp.2020.3.020⟩. ⟨hal-03250116⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Décembre 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 1, pp.111-121. ⟨10.3166/gfp.2020.018⟩. ⟨hal-03250162⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères d'actualités des finances et de la gestion publiques : Spécial COVID-19 en AVRIL 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 3, pp.142-152. ⟨10.3166/gfp.2020.3.017⟩. ⟨hal-03250122⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques L’année 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 1, pp.122-132. ⟨10.3166/gfp.2020.019⟩. ⟨hal-03250182⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères d'actualités des finances et de la gestion publiques : Spécial COVID-19 en MARS 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 3, pp.134-141. ⟨10.3166/gfp.2020.3.016⟩. ⟨hal-03250109⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Mars 2020. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 3, pp.156-159. ⟨10.3166/gfp.2020.3.019⟩. ⟨hal-03250135⟩
- Jean-François Calmette. Actes du séminaire SFFP, L’avenir de la fiscalité locale. Bulletin juridique des collectivités locales, 2, pp.83-110, 2020. ⟨hal-05616187⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Novembre 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2020, 1, pp.101-110. ⟨10.3166/gfp.2020.017⟩. ⟨hal-03250189⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques: En septembre 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 6, pp.140-151. ⟨10.3166/gfp.2019.6.020⟩. ⟨hal-03178397⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En octobre 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 6, pp.152-164. ⟨10.3166/gfp.2019.6.020a⟩. ⟨hal-03178400⟩
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Laurine Dominici
Docteur en droit : thèse “La notion de capacités contributives”
(dir – Céline Viessant)
- Aucune publication de Laurine Dominici
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Jean Giard
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le système fiscal international” (dir – Thierry Lambert)
- Voir les publications de Jean Giard5 documents
- Jean Giard. Le système fiscal international : une construction conceptuelle et pragmatique. L'Harmattan, A paraître, Finances publiques, Thierry Lambert. ⟨hal-04691213⟩
- Jean Giard. BEPS et les effets de la convention multilatérale : le cas des dispositifs hybrides. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.178-186. ⟨hal-04691200⟩
- Jean Giard. Chronique. L'activité fiscale des organisations internationales : les tâtonnements de l'ONU. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.405-407. ⟨hal-04691204⟩
- Jean Giard. La réception des standards fiscaux de l'OCDE par le Parlement. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, 3, pp.281-287. ⟨hal-04691197⟩
- Jean Giard. Notion. Des vertus de l’approche notionnelle. Jean-Luc ALBERT; Sophie de CACQUERAY; Thierry LAMBERT; Céline VIESSANT. De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Professeur ORSONI, PUAM, pp.60-62, 2018, 9782731410907. ⟨hal-04691193⟩
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Océane Subet
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : L’évaluation des droits sociaux cotés en bourses en droit français (dir – Jean-Luc Albert) soutenue en septembre 2024
Prix de Thèse Christian LOUIT 2025
- Aucune publication de Océane Subet
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Les doctorants contractuels
Mahel Chabert-Ben Cherifa
L’associé en droit fiscal français
(dir. Olivier Négrin et Isabelle Grossi (CDE) )
Simon Kubler
La portée des conventions fiscales internationales
Clément Lezier
La gratuité en droit patrimonial de la famille
(dir. Marie Masclet de Barbarin et Vincent EGEA (LDPSC))
Sacha Mougin Victouron
Le lien contributif : essai sur les modes de financement des administrations publiques
Thomas Piot
Les modes alternatifs de prévention et de règlement des différends en matière fiscale
(dir. Manuel Chastagnaret)
- Voir les publications de Thomas Piotno results !
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Les doctorants
Clément Bascoul
La conformité à l'exportation, une nouvelle configuration juridique du commerce international (dir – Jean-Luc Albert)
Laure Beltrando
La garantie contre les changements de doctrine de l’Administration fiscale dans la jurisprudence du Conseil d’Etat (dir. – Olivier NEGRIN)
Anaïs Bosetti
La notion d’activité économique en droit fiscal
(dir – Marie MASCLET de BARBARIN)
Amina Chabouni
La répression de la fraude douanière
(dir – Jean-Luc Albert)
Jauris Clause
Le contribuable et la question prioritaire de constitutionnalité
Abel Gondola
Les gestionnaires publics
(dir – Eric Oliva)
Henri Giov Amselem
Fiscalité environnementale et transition énergétique
(dir – Olivier Negrin)
Lin kuang
La lutte contre l’évasion fiscale en droit fiscal chinois
(dir Banggui Jin)
Quian Niu
La réforme du système des finances publiques des collectivités locales en Chine au regard du système français
( dir – Banggui Jin)
Mamadou Sako
Multilatéralité conventionnelle et évasion fiscale internationale des entreprises : enjeu et défis
(dir – Thierry Lambert)
Sidkou Salihou Mamadou
Les réformes institutionnelles au sein de l’Union économique et monétaire Ouest africain (UEMOA) : à la recherche d’un mécanisme adapté pour le recouvrement des ressources financières publiques
(dir – Eric Oliva)
Aurélie Vanderpotte
Uniformisation et harmonisation du droit du commerce international, sous l’angle dru droit maritime, regards croisés Chine France
(dir – Banggui Jin)
Les docteurs
Julien Delfine
Le ministre des finances sous la Vème République. Contribution à l’étude du désenchantement d’une toute puissance, thèse soutenue en 2019 sous la direction du professeur Gilbert ORSONI
Qualifié CNU section 02
- Aucune publication de Julien Delfine
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Emilien Goguel Mazet
Les transformations du principe de transparence des finances publiques. Contribution à l’étude des finances publiques
(dir – Eric Oliva)
- Aucune publication de Emilien Goguel Mazet
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