Les membres du labo
Marie Masclet de Barbarin
Professeur Aix-Marseille Université, CEFF Directrice du Centre d'Etudes Fiscales et Financières (CEFF) UR 891
Co-Directrice du Master 2 Droit des Finances publiques et fiscalité
- Voir les publications de Marie Masclet de Barbarin48 documents
- Marie Masclet de Barbarin. Notion d'éléments composant la branche complète d'activité : quand l'indispensable est nécessaire et suffisant. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2013, 02, pp.118. ⟨halshs-02239995⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Le double visage du financement public de la culture en France. 2012. ⟨hal-00879601⟩
- Marie Masclet de Barbarin. L'extension du dispositif d'investissement locatif « Scellier » aux communes situées en zone C. La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2010. ⟨hal-01229026⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Les fonds de dotation, un nouvel instrument de financement au service des universités ?. Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses universitaires d'Aix Marseille, pp.351-370, 2010, 978-2-7314-0703-7. ⟨hal-01229064⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Variations fiscales autour du véhicule professionnel. Martial Chadefaux; Florence Deboissy; Christophe de La Mardière. Ecrits de fiscalité des entreprises : études à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, 978-2-7110-0879-7. ⟨hal-01256931⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Les finances publiques suisses. Les finances publiques en Europe, Economica, pp.512-529, 2007, 978-2-7178-5408-4. ⟨hal-01229082⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Du principe de l'égalité des armes à l'égalité des droits des parties en matière fiscale. Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2005, pp.1449-1461. ⟨hal-01229084⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Le contentieux du recouvrement de l’impôt. Droit. UNIVERSITÉ DE DROIT, D’ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE, 2003. Français. ⟨NNT : ⟩. ⟨tel-03202109⟩
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Thierry Lambert
Professeur Emérite Aix-Marseille Université Président de l’institut international des sciences fiscales — 2iSF www.2isf.org
Rédacteur en chef de la “Revue européenne et internationale de droit fiscal” riedf@larcier.com
- Aucune publication de Thierry Lambert
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Jean Luc Albert
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Lumière (Lyon III)
- Aucune publication de Jean Luc Albert
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Manuel Chastagnaret
Maître de conférences HDR de droit public Centre d’études fiscales et financières (UR 891) Aix Marseille Université
Responsable du Master 2 Douane
- Voir les publications de Manuel Chastagnaret32 documents
- Manuel Chastagnaret. « Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ?". Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (janvier 2016), p 7-11. ⟨hal-01685677⟩
- Manuel Chastagnaret. "L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissement ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2015, n°1165, p.3-7. ⟨hal-01685687⟩
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Jin Banggui
Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université, Directeur du Master 2 Droit Chinois des Affaires, Directeur du LLM in European Business Law
Droit fiscal, finances publiques, Droit fiscal chinois, droit chinois
- Voir les publications de Jin Banggui42 documents
- Banggui Jin. La répartition des compétences normatives nationales en France et en Chine. Revue internationale de droit comparé, 2001, 2001 (4), pp.945-964. ⟨hal-05597933⟩
- Banggui Jin. •La réforme des procédures fiscales en Chine. Presse Universitaire d'Aix-Marseille,. 507 p;, 2000. ⟨hal-01691078⟩
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Olivier Negrin
Professeur de Droit public à l’université d’Aix-Marseille
Directeur du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise & du Magistère Droit des affaires, fiscalité et comptabilité
Doyen honoraire de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2
- Aucune publication de Olivier Negrin
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Céline Viessant
Professeur Aix-Marseille Université Responsable de la mention Droit Fiscal
Directrice du Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine Présidente de la Société Française de Finances Publiques (lien http://www.sffp.fr) Champs disciplinaires : finances et fiscalité européennes/Fiscalité de l’environnement
- Voir les publications de Céline Viessant54 documents
- Céline Viessant. "Impositions établies après mariage, conclusion d'un PACS, divorce, séparation". Impositions établies après mariage, conclusion d'un PACS, divorce ou séparation, fascicule 1013, JCl Fiscal, 33 p., 2013. ⟨hal-01598500⟩
- Céline Viessant. "L'impôt de solidarité sur la fortune: l'impôt de la controverse". G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2012, 8-9, p. 18-22. ⟨hal-01596267⟩
- Céline Viessant. "Impôt européen et autonomie financière de l'union européenne: analyse des dernières propositions de la Commission". "Les finances communautaires à l'aube de nouvelles perspectives financières(2007-2013)", Presse de l'université de Toulouse 1 Capitole -collection "Etudes de l'IRDEIC", p. 149-180 2011. ⟨hal-01598409⟩
- Céline Viessant. "L'harmonisation européenne de la TVA". "Le devenir de l'impôt sur la dépense", Laatrache, p. 29-53, 2011. ⟨hal-01598416⟩
- Céline Viessant. "L'utilisation de la fiscalité environnementale par l'Union Européenne". Revue française de finances publiques, 2011, 113, p. 161-185. ⟨hal-01596273⟩
- Céline Viessant. Le budget de l'Union européenne après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. Revue de l'Union européenne, 2010, 541, pp.524. ⟨halshs-02202582⟩
- Céline Viessant. " Ou en est l'harmonisation fiscale dans l'Union Européenne depuis 2000?". Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, PUAM- pp.589-615, 2010. ⟨hal-01598361⟩
- Céline Viessant. "Le budget de l'union européenne après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne". Revue du marché commun et de l'Union européenne, 2010, 541, p. 524-532. ⟨hal-01596278⟩
- Céline Viessant. Les Communautés et l'Union européennes". Les Finances Publiques en Europe, Economica - collection "Finances Publiques", p. 473-511, 2007. ⟨hal-01598364⟩
- Céline Viessant. " Les compétences financières de l'Union Européenne en matière culturelle". "Le financement de la culture", Economica- collection"Finances Publiques", p. 209-241, 2007. ⟨hal-01598456⟩
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Eric Oliva
Professeur Aix-Marseille Université
Directeur de Master 2 Droit des finances publiques et fiscalité
- Aucune publication de Eric Oliva
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Nicole Davoult
Directrice du master 2 “Fiscalité européenne et internationale”
- Aucune publication de Nicole Davoult
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Jocelyne Beneteau
Maître de conférences en droit public
Faculté de droit et de science politique – Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Jocelyne Beneteau
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David Ytier
Maître de conférences en droit public, CEFF Aix-Marseille Université
- Aucune publication de David Ytier
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Emmanuel Joannard Lardant
Professeur de Droit public à Aix-Marseille Université
Directeur du Master 2 Fiscalité européenne et internationale
Responsable de la mention Droit Fiscal
Correspondant en France de l’International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), Amsterdam, Pays-Bas
- Aucune publication de Emmanuel Joannard Lardant
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Nicolas Vergnet
Professeur de droit privé Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Nicolas Vergnet
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Agnès Girard Gaymard
- Aucune publication de Agnès Girard Gaymard
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Gilbert Orsoni
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la Faculté de Droit
- Aucune publication de Gilbert Orsoni
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Florent Olivier
Avocat
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le juge et l’impôt. Recherche sur la dualité juridictionnelle du contentieux fiscal” (dir – Thierry Lambert)
- Aucune publication de Florent Olivier
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Les membres associés
Céline Bas
- Aucune publication de Céline Bas
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François Chouvel
- Aucune publication de François Chouvel
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Aurélie Dort
Maître de conférences, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, Université de Lorraine.
Membre de l’IRENEE (Institut de recherche sur l’évolution de la Nation et de l’État
Spécialisation en : droit public financier / finances sociales
- Voir les publications de Aurélie Dort52 documents
- Aurélie Dort. L'incertain remboursement de la dette publique. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, Quoi qu'il en coûte !, 2021/4 (4), pp.17-24. ⟨10.3166/gfp.2021.4.003⟩. ⟨hal-03539800⟩
- Lukasz Stankiewicz, Aurélie Dort, Messaoud Saoudi, Benjamin Ricou, Christelle Ballandras-Rozet, et al.. L'exécution du budget de l'Union européenne en 2020. Annuaire de droit de l'Union européenne, 2020, Chronique financière, pp.1101-1142. ⟨hal-03539853⟩
- Aurélie Dort. Table ronde virtuelle - Crise sanitaire et finances publiques. 2020. ⟨hal-03209472⟩
- Aurélie Dort. La réponse française face à la crise sanitaire, l’aube d’une nouvelle crise financière.. Crise sanitaire et finances publiques : Vers une réinvention de la souveraineté économique ? Regards croisés sur la France et l'Allemagne pendant la pandémie., Jun 2020, Metz, France. ⟨hal-03019099⟩
- Aurélie Dort. L’impôt, un instrument de justice fiscale au service de la justice sociale.. Le juge constitutionnel face à la justice fiscale., Aix-Marseille Université / GERJC, Jan 2020, Aix-en-provence, France. ⟨hal-03019089⟩
- Aurélie Dort. Le financement des dépenses de santé, une recherche constante d’économies. Revue française de finances publiques, 2020, Les finances publiques – Quelle place pour demain ?, 151, pp.211-232. ⟨hal-03018740⟩
- Aurélie Dort. Les incidences financières des normes d'accessibilité au patrimoine. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2018, 6, pp.45-50. ⟨10.3166/gfp.2018.00092⟩. ⟨hal-04967225⟩
- Aurélie Dort. La solidarité financière européenne face à la crise migratoire. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2017, 4, pp.16-23. ⟨10.3166/gfp.2017.00067⟩. ⟨hal-04967158⟩
- Aurélie Dort. Fiscalité et Sécurité sociale - Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale. Droit. UNIVERSITÉ DE DROIT, D’ÉCONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE FACULTÉ DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D’AIX-MARSEILLE, 2016. Français. ⟨NNT : ⟩. ⟨tel-03209897⟩
- Aurélie Dort. L'équilibre budgétaire en Norvège, une autodiscipline de rigueur à défaut d'une rigueur imposée. Revue française de finances publiques, 2015, 131, pp.157-176. ⟨hal-04967121⟩
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Mahrez Zahed
Directeur de mission, Inspection Générale des Finances, Ministère des Finances
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Aucune publication de Mahrez Zahed
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Jean François Calmette
Maître de conférences HDR
Membre de Centre de droit économique et du développement Yves Serra
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Voir les publications de Jean François Calmette51 documents
- Jean-François Calmette. L'évaluation parlementaire en France : enfin le renouveau ?. Actualité juridique Droit administratif, 2018, 30, pp.1697. ⟨halshs-02221133⟩
- Jean-François Calmette. Le hasard peut-il bien faire les choses ?. Actualité juridique Droit administratif, 2017, 38, pp.2175. ⟨halshs-02220939⟩
- Jean-François Calmette, Sarah Andjechaïri-Tribillac. Les sanctions des clauses d’enseigne, contribution au colloque Sanctions en droit de la concurrence et concurrence des sanctions. Mare et Martin Editions, 2017, pp. 69 - 82. ⟨hal-03629648⟩
- Jean-François Calmette. La simulation et le tirage au sort comme méthode de notation. Actualité juridique Droit administratif, 2017, 09, pp.537. ⟨halshs-02220809⟩
- Aurélien Antoine, Jean-François Calmette. Le tirage au sort : Le “Temps du Mépris” pour l’Université ? . Actualité juridique Droit administratif, 2017, pp.1417. ⟨halshs-01779399⟩
- Jean-François Calmette. Le contrôle hiérarchisé de la dépense et son appréhension par le juge financier. Revue française de finances publiques, 2015, 129, page 269. ⟨hal-01343352⟩
- Jean-François Calmette. Pas de présomption d'urgence pour le placement à l'isolement d'un détenu ou sa prolongation. Actualité juridique Droit administratif, 2012, 21, pp.1177. ⟨halshs-02219903⟩
- Jean-François Calmette. L'office du juge du référé-liberté face aux graves menaces à la sécurité publique légitimant l'évacuation d'un campement. Actualité juridique Droit administratif, 2011, 24, pp.1389. ⟨halshs-02219719⟩
- Aurélien Antoine, Jean-François Calmette. La sanction administrative des pratiques anticoncurrentielles à la suite de l'affaire du cartel de l'acier. Revue française de droit administratif, 2010, 6, pp.1157-1167. ⟨halshs-01310745⟩
- Jean-François Calmette. Le régime juridique des ressources rares dans le domaine des infrastructures aéroportuaires. Revue française de droit administratif, 2009, 06, pp.1177. ⟨halshs-02243082⟩
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Laurine Dominici
Docteur en droit : thèse “La notion de capacités contributives”
(dir – Céline Viessant)
- Aucune publication de Laurine Dominici
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Jean Giard
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le système fiscal international” (dir – Thierry Lambert)
- Voir les publications de Jean Giard5 documents
- Jean Giard. Le système fiscal international : une construction conceptuelle et pragmatique. L'Harmattan, A paraître, Finances publiques, Thierry Lambert. ⟨hal-04691213⟩
- Jean Giard. BEPS et les effets de la convention multilatérale : le cas des dispositifs hybrides. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.178-186. ⟨hal-04691200⟩
- Jean Giard. Chronique. L'activité fiscale des organisations internationales : les tâtonnements de l'ONU. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.405-407. ⟨hal-04691204⟩
- Jean Giard. La réception des standards fiscaux de l'OCDE par le Parlement. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, 3, pp.281-287. ⟨hal-04691197⟩
- Jean Giard. Notion. Des vertus de l’approche notionnelle. Jean-Luc ALBERT; Sophie de CACQUERAY; Thierry LAMBERT; Céline VIESSANT. De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Professeur ORSONI, PUAM, pp.60-62, 2018, 9782731410907. ⟨hal-04691193⟩
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Océane Subet
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : L’évaluation des droits sociaux cotés en bourses en droit français (dir – Jean-Luc Albert) soutenue en septembre 2024
Prix de Thèse Christian LOUIT 2025
- Aucune publication de Océane Subet
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Les doctorants contractuels
Mahel Chabert-Ben Cherifa
L’associé en droit fiscal français
(dir. Olivier Négrin et Isabelle Grossi (CDE) )
Simon Kubler
La portée des conventions fiscales internationales
Clément Lezier
La gratuité en droit patrimonial de la famille
(dir. Marie Masclet de Barbarin et Vincent EGEA (LDPSC))
Sacha Mougin Victouron
Le lien contributif : essai sur les modes de financement des administrations publiques
Thomas Piot
Les modes alternatifs de prévention et de règlement des différends en matière fiscale
(dir. Manuel Chastagnaret)
- Voir les publications de Thomas Piotno results !
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Les doctorants
Clément Bascoul
La conformité à l'exportation, une nouvelle configuration juridique du commerce international (dir – Jean-Luc Albert)
Laure Beltrando
La garantie contre les changements de doctrine de l’Administration fiscale dans la jurisprudence du Conseil d’Etat (dir. – Olivier NEGRIN)
Anaïs Bosetti
La notion d’activité économique en droit fiscal
(dir – Marie MASCLET de BARBARIN)
Amina Chabouni
La répression de la fraude douanière
(dir – Jean-Luc Albert)
Jauris Clause
Le contribuable et la question prioritaire de constitutionnalité
Abel Gondola
Les gestionnaires publics
(dir – Eric Oliva)
Henri Giov Amselem
Fiscalité environnementale et transition énergétique
(dir – Olivier Negrin)
Lin kuang
La lutte contre l’évasion fiscale en droit fiscal chinois
(dir Banggui Jin)
Quian Niu
La réforme du système des finances publiques des collectivités locales en Chine au regard du système français
( dir – Banggui Jin)
Mamadou Sako
Multilatéralité conventionnelle et évasion fiscale internationale des entreprises : enjeu et défis
(dir – Thierry Lambert)
Sidkou Salihou Mamadou
Les réformes institutionnelles au sein de l’Union économique et monétaire Ouest africain (UEMOA) : à la recherche d’un mécanisme adapté pour le recouvrement des ressources financières publiques
(dir – Eric Oliva)
Aurélie Vanderpotte
Uniformisation et harmonisation du droit du commerce international, sous l’angle dru droit maritime, regards croisés Chine France
(dir – Banggui Jin)
Les docteurs
Julien Delfine
Le ministre des finances sous la Vème République. Contribution à l’étude du désenchantement d’une toute puissance, thèse soutenue en 2019 sous la direction du professeur Gilbert ORSONI
Qualifié CNU section 02
- Aucune publication de Julien Delfine
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Emilien Goguel Mazet
Les transformations du principe de transparence des finances publiques. Contribution à l’étude des finances publiques
(dir – Eric Oliva)
- Aucune publication de Emilien Goguel Mazet
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