Les membres du labo
Marie Masclet de Barbarin
Professeur Aix-Marseille Université, CEFF Directrice du Centre d’Etudes Fiscales et Financières (CEFF) UR 891
Co-Directrice du Master 2 Droit des Finances publiques et fiscalité
- Voir les publications de Marie Masclet de Barbarin48 documents
- Marie Masclet de Barbarin. Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même s'en apercevoir…. Revue de droit fiscal, 2015, 41. ⟨hal-03202090⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Levée d'option d'achat d'un immeuble pris en crédit-bail et plus-value imposable : comment changer d'activité sans même sans apercevoir.... Revue de droit fiscal, 2015. ⟨hal-01245638⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Le financement de la politique culturelle. Le financement des politiques publiques, bruyland, p. 81 à 98, 1ère partie, 2015, 2802742418. ⟨hal-01309520⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Les mutations du financement public de la culture. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2015, pp.10 et s. ⟨hal-01309622⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Contentieux des demandes de remboursement de créances de carry-back :un nouveau pas vers l’harmonisation du contentieux des créances d’origine fiscale. Revue de droit fiscal, 2015, 12. ⟨hal-01229029⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Le caractère nécessairement prescriptible du pouvoir d'imposition de l'administration fiscale, première application positive du principe de sécurité juridique en droit fiscal. Mélanges en l'honneur de Christian Louit, 2015, 978-2-8027-5320-9. ⟨hal-01309528⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Libres propos sur la notion de charges somptuaires. Mélanges en l’honneur de Patrick Serlooten Écrits de droit de l'entreprise , Dalloz, pp.593-610, 2015, 9782247152964. ⟨hal-01309536⟩
- Denis Bertin, Marin Dacos, Marlène Delhaye, Michaël Hug, Marie Masclet de Barbarin, et al.. Vers une archive ouverte pour Aix-Marseille Université. Une démarche en faveur de l’Open Access. [Rapport Technique] Aix Marseille Université. 2014. ⟨hal-01226882⟩
- Céline Viessant, Marie Masclet de Barbarin. " le financement de la politique culturelle en France". "Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014. ⟨hal-01598301⟩
- Marie Masclet de Barbarin. Contentieux du recouvrement : comment sortir enfin du labyrinthe ?. Le contentieux fiscal, Centre d'études fiscales et financières, Aix Marseille Université, Nov 2013, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-01229048⟩
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Thierry Lambert
Professeur Emérite Aix-Marseille Université Président de l’institut international des sciences fiscales — 2iSF www.2isf.org
Rédacteur en chef de la “Revue européenne et internationale de droit fiscal” riedf@larcier.com
- Aucune publication de Thierry Lambert
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Jean Luc Albert
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la faculté de droit de l’université Lumière (Lyon III)
- Aucune publication de Jean Luc Albert
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Manuel Chastagnaret
Maître de conférences HDR de droit public Centre d’études fiscales et financières (UR 891) Aix Marseille Université
Responsable du Master 2 Douane
- Voir les publications de Manuel Chastagnaret32 documents
- Manuel Chastagnaret. « Le droit fiscal est-il encore de la compétence des États membres ?". Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Repère droit fiscal européen (janvier 2016), p 7-11. ⟨hal-01685677⟩
- Manuel Chastagnaret. "L’imposition différenciée des dividendes porte atteinte à la liberté d'établissement ". Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2015, n°1165, p.3-7. ⟨hal-01685687⟩
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Jin Banggui
Directeur de l’Institut de Recherches Europe-Asie, Faculté de Droit, Aix-Marseille Université, Directeur du Master 2 Droit Chinois des Affaires, Directeur du LLM in European Business Law
Droit fiscal, finances publiques, Droit fiscal chinois, droit chinois
- Voir les publications de Jin Banggui42 documents
- Banggui Jin. La réglementation de la médecine traditionnelle chinoise en Chine. droit de la santé en Nouvelle-Calédonie : de la médecine traditionnelle à la bioéthique, Jul 2014, Nouméa, France. ⟨hal-03205753⟩
- Banggui Jin. •Le partage du pouvoir fiscal entre l’Etat et les collectivités territoriales en France, . « les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales », Apr 2014, Beijing, Chine. ⟨hal-01692052⟩
- Banggui Jin. •La Chine, un territoire fiscal ? . « la territorialité fiscale », , Apr 2014, Aix en Provence, France. ⟨hal-01692036⟩
- Banggui Jin. •La situation juridique des produits médicamenteux d’origine chinoise en Polynésie française. le statut juridique de la médecine et de la pharmacopée traditionnelles chinoises , Dec 2013, Hangzhou, Chine. ⟨hal-01693701⟩
- Banggui Jin. Le contrôle de constitutionnalité des lois et la recherche de l'égalité fiscale. "le contrôle de constitutionnalité en France et en Chine”,, Nov 2013, Beijing, Chine. ⟨hal-03205764⟩
- Banggui Jin. •Les aides au cinéma et la politique de développement des œuvres audiovisuelles en France. international Forum on Policies and Regulations of Cultural Industry & Copyright Strategy of Cultural Enterprises, May 2013, Shanghai, Chine. ⟨hal-01693737⟩
- Banggui Jin. •Fascicule Chine-Droit international privé. 2013. ⟨hal-01693710⟩
- Banggui Jin. •Le Système judiciaire français, . Law Press China. 458p, 2008. ⟨hal-01691043⟩
- Banggui Jin. •Legal Control on Market Economy by the Government. Maison d’Editions de la Légalité de Chine, 338p, 2005. ⟨hal-01691065⟩
- Banggui Jin. •The French taxation legal system in “Study on Post-WTO Reform and Improvement of China’s Taxation Legal System” (World Bank’s Program). . The Fiscal Science Research Institute of the State Administration of Taxation of China, 2004. ⟨hal-01691076⟩
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Olivier Negrin
Professeur de Droit public à l’université d’Aix-Marseille
Directeur du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise & du Magistère Droit des affaires, fiscalité et comptabilité
Doyen honoraire de la faculté de Droit et Science politique de l’université Lumière-Lyon 2
- Aucune publication de Olivier Negrin
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Céline Viessant
Professeur Aix-Marseille Université Responsable de la mention Droit Fiscal
Directrice du Master 2 Fiscalité personnelle et du patrimoine Présidente de la Société Française de Finances Publiques (lien http://www.sffp.fr) Champs disciplinaires : finances et fiscalité européennes/Fiscalité de l’environnement
- Voir les publications de Céline Viessant54 documents
- Céline Viessant. "Contribution au service public de l'électricité". Dictionnaire encyclopédique de Finances Publiques, Economica (2ème édition), page 225, 2017. ⟨hal-01597595⟩
- Céline Viessant. "Les droits d'enregistrement: quel avenir?"-propos introductifs. Revue de droit fiscal, 2017. ⟨hal-01596251⟩
- Céline Viessant. "les droits d'enregistrement en comparé". Revue de droit fiscal, 2017. ⟨hal-01596256⟩
- Céline Viessant. Code constitutionnel 2017. Code constitutionnel 2017, Lexis/Nexis collection "les codes bleus Litec" 8ème édition, 2016. ⟨hal-01598277⟩
- Céline Viessant. "Libres propos sur l'arrêt Alitalia , un quart de siècle plus tard.". "Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Louit", Bruylant, p. 239-254, 2015. ⟨hal-01598291⟩
- Céline Viessant. "La création d'un impôt environnemental: quel intérêt?" . Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2015. ⟨hal-01596262⟩
- Céline Viessant. " Exception d'inconventionnalité en droit fiscal et Union Européenne". " Le contentieux fiscal en débats", LGDJ-collection "les grands colloques", p. 313-322, 2014. ⟨hal-01598370⟩
- Céline Viessant, L Philip. Loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances. Documents d'études -La documentation Française (n°5-01), 5.01, La documentation française, 96 p., 2014. ⟨hal-01598286⟩
- Céline Viessant, Marie Masclet de Barbarin. " le financement de la politique culturelle en France". "Le financement des politiques publiques", Bruylant collection "finances publiques", p. 81-114, 2014. ⟨hal-01598301⟩
- Céline Viessant. "La spécificité du système de contrôle des fonds européens en France". "Le contrôle des fonds européens de cohésion: évolutions, enjeux et perspectives", Bruylant- collection" Travaux de droit international et européen", 2013. ⟨hal-01598314⟩
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Eric Oliva
Professeur Aix-Marseille Université
Directeur de Master 2 Droit des finances publiques et fiscalité
- Aucune publication de Eric Oliva
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Nicole Davoult
Directrice du master 2 “Fiscalité européenne et internationale”
- Aucune publication de Nicole Davoult
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Jocelyne Beneteau
Maître de conférences en droit public
Faculté de droit et de science politique – Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Jocelyne Beneteau
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David Ytier
Maître de conférences en droit public, CEFF Aix-Marseille Université
- Aucune publication de David Ytier
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Emmanuel Joannard Lardant
Professeur de Droit public à Aix-Marseille Université
Directeur du Master 2 Fiscalité européenne et internationale
Responsable de la mention Droit Fiscal
Correspondant en France de l’International Bureau of Fiscal Documentation (IBFD), Amsterdam, Pays-Bas
- Aucune publication de Emmanuel Joannard Lardant
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Nicolas Vergnet
Professeur de droit privé Aix-Marseille Université
- Aucune publication de Nicolas Vergnet
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Agnès Girard Gaymard
- Aucune publication de Agnès Girard Gaymard
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Gilbert Orsoni
Professeur émérite Aix-Marseille Université
Doyen honoraire de la Faculté de Droit
- Aucune publication de Gilbert Orsoni
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Florent Olivier
Avocat
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le juge et l’impôt. Recherche sur la dualité juridictionnelle du contentieux fiscal” (dir – Thierry Lambert)
- Aucune publication de Florent Olivier
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Les membres associés
Céline Bas
- Aucune publication de Céline Bas
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François Chouvel
- Aucune publication de François Chouvel
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Aurélie Dort
Maître de conférences, Faculté de Droit, Économie et Administration de Metz, Université de Lorraine.
Membre de l’IRENEE (Institut de recherche sur l’évolution de la Nation et de l’État
Spécialisation en : droit public financier / finances sociales
- Voir les publications de Aurélie Dort52 documents
- Aurélie Dort. Chronique : Finances et fiscalité sociales. 2022, 5 p. ⟨hal-03777209⟩
- Lukasz Stankiewicz, Christelle Ballandras-Rozet, Damien Catteau, Aurélie Dort, Benjamin Ricou, et al.. Chronique financière. Claude Blumann; Fabrice Picod. Annuaire de droit de l'Union européenne 2020, Éditions Panthéon-Assas, pp.1101-1142, 2021, 9782376510390. ⟨hal-04858347⟩
- Aurélie Dort. La numérisation des contrôles fiscaux, une utilisation des algorithmes. La lettre juridique [Lexbase], 2021, 884, 13 p. ⟨hal-03539805⟩
- Aurélie Dort. LOLF et finances sociales. Les 20 ans de la loi LOLF, Vincent Dussart, Oct 2021, Toulouse, France. ⟨hal-03536808⟩
- Aurélie Dort. La réponse française face à la crise sanitaire, l'aube d'une nouvelle crise financière. Revue de l'euro, 2021, Actes de la table ronde "Crise sanitaire & Finances publiques. Vers une réinvention de la souveraineté économique? Regards croisés sur la France et l'Allemagne pendant la pandémie", Metz, 16 juin 2020 (55), 12 p. ⟨hal-03539849⟩
- Aurélie Dort. L'évolution du contrôle fiscal face à l'utilisation des données personnelles publiées en ligne. Le droit à l'ère du numérique, Institut Sorbonne-Kazakhstan, Jun 2021, Almaty, Kazakhstan. 13 p. ⟨hal-03541220⟩
- Aurélie Dort. Le financement de la réserve opérationnelle, un décalage entre les choix budgétaires et les objectifs affichés. Fabien Cardoni, Matthieu Conan, Etienne Douat, Céline Viessant (dir.). Singularité des finances de la défense et de la sécurité, Mare et Martin, pp.223-237, 2021, Droit & gestions publiques, 978-2-84934-504-7. ⟨hal-03539667⟩
- Aurélie Dort. Le remboursement aléatoire de la dette publique. Quoi qu'il en coûte !, CEFF, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille université, Feb 2021, Aix-en-Provence, France. ⟨hal-03539711⟩
- Aurélie Dort. Chronique sur les finances sociales et la crise. Lexbase Fiscal, 2021, Dossier spécial : Loi de finances pour 2021, 849. ⟨hal-03539846⟩
- Aurélie Dort. Finances et fiscalité sociales. Lexbase Fiscal, 2021, Dossier spécial : Loi de finances pour 2021, 849, 5 p. ⟨hal-03539847⟩
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Mahrez Zahed
Directeur de mission, Inspection Générale des Finances, Ministère des Finances
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Aucune publication de Mahrez Zahed
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Jean François Calmette
Maître de conférences HDR
Membre de Centre de droit économique et du développement Yves Serra
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
- Voir les publications de Jean François Calmette48 documents
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Août 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 5, pp.146-150. ⟨10.3166/gfp.2019.5.018⟩. ⟨hal-03178379⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Mai 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 4, pp.92-102. ⟨10.3166/gfp.2019.4.015⟩. ⟨hal-03178401⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Juin 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 4, pp.103-115. ⟨10.3166/gfp.2019.4.016⟩. ⟨hal-03178386⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Mars 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 3, pp.135-145. ⟨10.3166/gfp.2019.3.015⟩. ⟨hal-03178395⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Avril 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 3, pp.146-155. ⟨10.3166/gfp.2019.3.016⟩. ⟨hal-03178389⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En Janvier-Février 2019. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 2, pp.119-128. ⟨10.3166/gfp.2019.00038⟩. ⟨hal-03178382⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques En novembre 2018. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 1, pp.124-133. ⟨10.3166/gfp.2019.00020⟩. ⟨hal-03178384⟩
- Aurelien Baudu, Fabrice Bin, Jean-François Calmette, Matthieu Houser, Michel Le Clainche, et al.. Repères: sur la gestion et les finances publiques en décembre 2018. G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2019, 1, pp.134-143. ⟨10.3166/gfp.2019.00021⟩. ⟨hal-03178403⟩
- Jean-François Calmette. L'évaluation parlementaire en France : enfin le renouveau ?. Actualité juridique Droit administratif, 2018, 30, pp.1697. ⟨halshs-02221133⟩
- Jean-François Calmette. Le hasard peut-il bien faire les choses ?. Actualité juridique Droit administratif, 2017, 38, pp.2175. ⟨halshs-02220939⟩
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Laurine Dominici
Docteur en droit : thèse “La notion de capacités contributives”
(dir – Céline Viessant)
- Aucune publication de Laurine Dominici
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Jean Giard
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : thèse “Le système fiscal international” (dir – Thierry Lambert)
- Voir les publications de Jean Giard5 documents
- Jean Giard. Le système fiscal international : une construction conceptuelle et pragmatique. L'Harmattan, A paraître, Finances publiques, Thierry Lambert. ⟨hal-04691213⟩
- Jean Giard. BEPS et les effets de la convention multilatérale : le cas des dispositifs hybrides. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.178-186. ⟨hal-04691200⟩
- Jean Giard. Chronique. L'activité fiscale des organisations internationales : les tâtonnements de l'ONU. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2023, 2, pp.405-407. ⟨hal-04691204⟩
- Jean Giard. La réception des standards fiscaux de l'OCDE par le Parlement. Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2022, 3, pp.281-287. ⟨hal-04691197⟩
- Jean Giard. Notion. Des vertus de l’approche notionnelle. Jean-Luc ALBERT; Sophie de CACQUERAY; Thierry LAMBERT; Céline VIESSANT. De l’esprit de réforme et de quelques fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Professeur ORSONI, PUAM, pp.60-62, 2018, 9782731410907. ⟨hal-04691193⟩
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Océane Subet
Chercheur associé au Centre d’Études Fiscales et Financières (CEFF)
Docteur en droit : L’évaluation des droits sociaux cotés en bourses en droit français (dir – Jean-Luc Albert) soutenue en septembre 2024
Prix de Thèse Christian LOUIT 2025
- Aucune publication de Océane Subet
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Les doctorants
Clément Bascoul
La conformité à l’exportation, une nouvelle configuration juridique du commerce international (dir – Jean-Luc Albert)
Laure Beltrando
La garantie contre les changements de doctrine de l’Administration fiscale dans la jurisprudence du Conseil d’Etat (dir. – Olivier NEGRIN)
Anaïs Bosetti
La notion d’activité économique en droit fiscal
(dir – Marie MASCLET de BARBARIN)
Mahel Chabert-Ben Cherifa
L’associé en droit fiscal français
(dir. Olivier Négrin et Isabelle Grossi (CDE) )
Amina Chabouni
La répression de la fraude douanière
(dir – Jean-Luc Albert)
Jauris Clause
Le contribuable et la question prioritaire de constitutionnalité
Abel Gondola
Les gestionnaires publics
(dir – Eric Oliva)
Henri Giov Amselem
Fiscalité environnementale et transition énergétique
(dir – Olivier Negrin)
Lin kuang
La lutte contre l’évasion fiscale en droit fiscal chinois
(dir Banggui Jin)
Simon Kubler
La portée des conventions fiscales internationales
Clément Lezier
La gratuité en droit patrimonial de la famille
(dir. Marie Masclet de Barbarin et Vincent EGEA (LDPSC))
Sacha Mougin Victouron
Le lien contributif : essai sur les modes de financement des administrations publiques
Quian Niu
La réforme du système des finances publiques des collectivités locales en Chine au regard du système français
( dir – Banggui Jin)
Thomas Piot
Les modes alternatifs de prévention et de règlement des différends en matière fiscale
(dir. Manuel Chastagnaret)
- Voir les publications de Thomas Piotno results !
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Mamadou Sako
Multilatéralité conventionnelle et évasion fiscale internationale des entreprises : enjeu et défis
(dir – Thierry Lambert)
Sidkou Salihou Mamadou
Les réformes institutionnelles au sein de l’Union économique et monétaire Ouest africain (UEMOA) : à la recherche d’un mécanisme adapté pour le recouvrement des ressources financières publiques
(dir – Eric Oliva)
Aurélie Vanderpotte
Uniformisation et harmonisation du droit du commerce international, sous l’angle dru droit maritime, regards croisés Chine France
(dir – Banggui Jin)
Les docteurs
Julien Delfine
Le ministre des finances sous la Vème République. Contribution à l’étude du désenchantement d’une toute puissance, thèse soutenue en 2019 sous la direction du professeur Gilbert ORSONI
Qualifié CNU section 02
- Aucune publication de Julien Delfine
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Emilien Goguel Mazet
Les transformations du principe de transparence des finances publiques. Contribution à l’étude des finances publiques
(dir – Eric Oliva)
- Aucune publication de Emilien Goguel Mazet
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